HIP - La Révolution française

S2

C’est quoi un cahier de doléance?

Ce que les assemblées représentant les 3 ordres rédigent afin d’exprimer les voeux de la population. Ca va permettre au roi de faire des réformes.

Les mandats des députés sont impératifs ou représentatif?

Initialement, impératif mais plus tard ils seront représentatif.

Comment on vote aux Etats Généraux?

Les députés vont voter individuellement et 1 ordre = 1 vote pour le résultat final. Donc si la noblesse et le clergé sont contre et le TE pour, malgré que numériquement le TE sont plus nombreux bah ils vont perdre.

C’est quoi le réglement général que LXVI va donner sur les Etats généraux?

En janv 1789, il dira que le TE doit être aussi nombreux que le clergé et la noblesse réunis ce qui change pas le problème du vote tho…

Qui est pour le vote par tête ?

Sieyes !

C’est quand l’ouverture des E généraux et quand on accueil les députés?

Les députés sont accueillis le 4 mai mais les E généraux ouvre le 25 mai 1789

Quand est le discours d’ouverture des E généraux de LXVI et que dit il ?

C’est le 5 mai et il leur dit qu’il a conscience des problèmes liés à l’imposition et des inégales répartitions et c’est pq les E Généraux sont convoqués.

Il sait que des gens sont contre la monarchie aussi mais pour lui c’est exagéré, il rappelle sa puissance, son absolutisme et son pvr. Il fait part de sa volonté de procéder à la vérification des pvrs et que tt soit conforme sans dire comment elle aura lieu. Il dit pas comment on va voter

C’est quoi la différence entre la vérification en commun et la vérification au sein de chaque ordre?

Vérification en commun : 1 député = 1 vote

Vérification au sein de chaque ordre : 1 ordre = 1 vote

Pourquoi le TE se proclame commune?

Parce que, face au refus de la noblesse de procéder à une vérification

Quand une partie du clergé va rejoindre le TE et quand ils vont se proclamer AN?

Le clergé anciennement noble rejoint le TE le 12 juin et ensemble, le 17, ils se proclament AN.

A quoi renvoie la proclamation en AN?

A un devoir de rédaction de Constit. Ils vont employer le terme de nation souveraine donc elle réside plus dans la personne qu’est le roi.

” la souveraineté est une, indivisible, inaliénable, imprescriptible. Elle appartient à la Nation.”

constitution du 3 sept 1791, titre III art 1

Comment Sieyes définit la Nation?

Une association d’individu qui décide librement de vivre sous une loi commune forgé par leur représentant

Qu’est ce qu’induit le principe de Nation souveraine?

Le principe de représentation car la Nation est abstraite donc il faut que des individus bien concret puissent la faire s’exprimer.

C’est quoi la souveraineté populaire? Pourquoi on en veut pas à l’époque?

chaque citoyen est titulaire d’une part de souveraineté. Devoir de mise en place une démocratie directe mais ils en veulent pas car ils ont peur. Ils se méfient de toute une partie du peuple ⇒ une partie de la population ne sait pas écrire son nom, ils ont pas d’éducation, ils ont peur. Ils veulent un système avec des représentants élus donc un système représentatif.

Comment et en quoi il y a une émanation du légencentrisme?

Comme il y a une souveraineté nationale, la loi sera l’expression de la volonté générale et ne sera plus de la seule volonté du roi ! (art 6)

La Nation, par le biais de ses représentants, fait les règles afin de lutter contre l’arbitraire et la fin des coutumes et des arrets de reglement.

C’est quoi un arrêt de règlement?

un parlement dans son ressors pouvait déposer une règle qui devait s’appliquer de manière générale. Pas une loi mais les parlements pouvaient prendre des initiatives pour leur ressors, à porter générale, pour une situation donnée.

C’est quoi les conséquences du légicentrisme?

La loi est vu comme parfaite càd dont on a pas à craindre l’arbitraire. Ce n’est plus la loi du caprice d’un seul. Dès lors, l’exo aura comme seul taff de faire respecter la loi et les juges doivent juste dire ce que la loi dit.

On parle de démocratie à ce moment?

Non ! Sieyes est contre la démocratie d’ailleurs car, on rappelle, on a peur des gens pas instruit. On veut un régime représentatifs où les représentants sont liés d’un mandat impératif.

C’est quoi la représentation? En quoi consiste-t-elle, pourquoi on la met en place ?

Représentation : désigne des individus qui seront désignés par l’élection. L’élection se distingue de la transmission héréditaire du pvr.

L’idée est de dire “les citoyens nous a choisi donc on est légitime à la diff du roi qui lui a bénéficié d’une transmission héréditaire”. On affirme que dans le nv régime qui se met en place, le pvr des députés n’est pas hérité. Ils ont une légitimité qui provient du consentement de ceux qui les ont élus. On veut marquer une diff par rapport au roi.

Le mandat impératif est autorisé ou pas du coup?

Pendant les E généraux oui mais en 1791, on consacre celui représentatif.

Pourquoi on a plus de mandat impératif?

Parce que mtn, on a un député qui représente la nation entière. Le mandat impératif avait du sens dans la société d’ordre mais là où ils sont irrévocables car pas liés à la volonté de leurs électeurs et on veut qu’ils puissent s’exprimer, débattre etc. Le mandat impératif est interdit.

De plus, on estime que les représentants sont plus éclairés que les autres citoyens donc ils ont pas de conseils à recevoir des autres.

En quoi le débat est une vertue?

Car il permet une épuration des avis pour s’unir et n’en fermer qu’un. Le débat doit donc être libre pour faire surgir la volonté générale.

Quels types de suffrage choisissent les révolutionnaires?

Celui censitaire !

Les modalités du vote

• Individuel → rupture avec l’ancien régime

• Secret → absence de tutelles lors du vote ce qui garanti la liberté d’expression

• Renouvelé à fréquence régulière (tous les 2 ans) → rompre avec l’arbitraire car ils savent qu’ils seront solliciter

Comment est le vote des députés?

• Nominal → on les appelle

• Public → ils disent oui ou non

Comment se passait le vote ? (processus)

Il était indirect càd que dans les ass prim, les citoyens actifs élisent ctns d’entre eux qui EUX voteront un député. Afin de pvr être électeur, il faut payer un cens donc avoir une fortune suffisante.

Justification : on a peur des pauvres car on se dit qu’ils sont facilement corruptibles dcp on a un citoyen idéal : celui proprio ! C’est celui qui possède quelques choses donc à des interets pbc et pltq donc il fera attention.

C’est quoi la diff entre un citoyen actif et un citoyen passif?

• Citoyen passif = tous les dts passif sans dt pltq

• Citoyen actif = tous les dts passifs avec ceux pltq

Le suffrage est pas un droit mais une fonction et c’est la possession de cette fonction qui distingue ces 2 types de citoyens. Tous les citoyens ont des dts mais pas tous peuvent voter.

Modalité pour être un citoyen actif?

• sexe masculin,

• avoir 25 ans révolus,

• être domicilié depuis 1 an AU MOINS,

• Ne pas être dans un état de domesticité,

• Etre en mesure d’acquitter la contribution directe équivalente à 3 jours de travail.

Qui est exclu du vote car ils n’ont pas de volonté libre?

• Mineur

• Incapable majeur

• Domestique (peut recevoir l’ordre de son maitre)

• Moines (appartient à une communauté donc il se fait absorber)

• Femmes (sexe imbécile, hystérique)

Quand on supprime la notion de citoyen actif et citoyen passif?

En 91

Est ce que ça va passer sans soucis le fait qu’il faut une fortune pour voter?

Non car on va pointer du doigt l’aristocratie !

On dira qu’il faut juste être citoyen actif dcp pour être député mais on va durcir les conditions pour passer d’ass prim et électeur afin d’avoir des gens qui sont vrmnnnt attachés à leurs intérêts.

Pourquoi la rédaction d’une constitution est importante?

Car elle a inauguré une nouvelle ère ! Elle émane de la volonté du peuple et permet d’agencer les pvrs via la séparation des pouvoirs. Elle permet une subordination des gouvernants et des gouvernés.

Quand l’AN se proclame constituante?

9 juin 1789

Il se passe quoi le 4 aout 1789?

Abolition des privilèges suite à la peur des nobles de se faire attaquer parce qu’ils ont un chateau. On abolit les lois particulières.

On supprime :

• droits seigneuriaux : sans indemnité, dts que les seigneurs ont eu en usurpant le dt des pvrs pbc (les corvées, les jugements seigneuriaux…)

• droits féodaux : avec indemnité, rachetable car ils sont issus d’un contrat

Qu’est ce qui est supprimé autre que les dts féodaux et seigneuriaux lors de la nuit du 4 aout?

• distinction de noblesse et les titres

• premier né

• notion de batard

• corps de métier

• les universités sous la volonté du Pape (remise sous Napoléon)

Qu’introduit la DDHC? Quand?

De nouveaux droits, le 26 aout.

• Liberté : lois imprescritible de l’homme (résistance à l’oppression), sûreté, def de la légalité (les juges faisaient leurs lois avant), respect de la procédure (dt à la défense, loi def la peine, présomption d’innocence, proportionnalité des peines), opinion pbc (religieuse, des pensées), libre consentement de l’impot

• Egalité : civile et NON SOCIALE. Pas de redistribution des richesses envisagé

• Propriété : expropriation possible mais très encadré car les députés tiennent à leurs propriétés. Le dt à la propriété est imprescriptible

Pourquoi l’art 16 de la DDHC est important?

Car il critique la monarchie et condamne l’absolutisme! Tant que les pvrs sont pas séparés > despotisme

C’est quoi le testament monarchique?

LXVI s’adresse à ses 3 ordres le 23 juin et il va faire des concessions : d’accord pour le constmnt aux impots et emprunts, sur l’idée de sureté et liberté + sur la liberté de la presse. Toutefois, il est pas d’acord pour le vote par tête et non par principe uniqumnt pour des qsts limités.

On parle également de testmnt monarchique car de + en + de membres des autres ordres vont se rallier au TE et LXVI va dmd à son clergé et sa noblesse de s’allier à eux.

C’est quoi l’acceptation?

Le fait que l’AN soumette la DDHC au roi sans pour autant qu’il ne prenne part à la procédure de cette dernière pour éviter qu’il soit co auteur. Il la soumet le 5 oct

Pourquoi le roi quitte Versailles pour Paris?

Parce que le 6 oct, les parisiennes viennent le chercher car il met du temps à exprimer son accord par rapport à la déclaration dcp y a bcp de rumeurs à son sujet. De plus, le pain coute super chère, les gens ont faim, donc ils viennent le chercher (massacre des gardes) pour l’avoir sous les yeux. Ils sont prisonniers de la capitale.

Les députés sont pour une république ou une monarchie?

Une monarchie limitée ! Ils veulent pas tuer le roi ils veulent un modèle comme en Ang mais le problème c’est qu’à cause de la pression du peuple, les séances législatives pbc… Les positions changent.