Histoire du droit privé

Distinction famille/parenté

institution du mariage

construction et institution culturelle humaine

Ø donné biologique de couple stable hétérosexué en charge de l’éducation des enfants chez les animaux

Bible = institution familiale avec Adam et Ève ou Abraham et Sarah = institution maritale

Distinction famille/parenté

institution du mariage

construction et institution culturelle humaine

Ø donné biologique de couple stable hétérosexué en charge de l’éducation des enfants chez les animaux

Bible = institution familiale avec Adam et Ève ou Abraham et Sarah = institution maritale

Engels 1860’s

Institution matricielle = propriété privée car besoin assurer transmission et protection donc création famille + assurer perennité dans le temps = transmission héréditaire

Émergence État

Imposer respect propriété privée + règles organisation domestique car besoin d’institutions régulatrices pour contrer les pulsions sexuelles débridées

Mais parfois pas propriété privée donc pas orga politique structurée = Afrique subsaharienne et pacifique insulaire

Conception de l’origine de la famille jusqu’au XIXe

postulat = si l’organisation politique avait eu toutes les vicissitudes connues, l’orga familiale serait restée très stable → famille = invariant historique, mais vue illusoire. 

Passage d’un modèle familial à un autre = antinomiques

• modèle société homocentrée = prépondérance homme et rôle subalterne femme = servir et donner enfants ( ≠ entre genres )

• modèle société hétéronormée = places indifférenciées entre sexes = éducation 1924 écoles communales mixtes Fr + apparence physique et vestimentaire pantalons interdits aux femmes sous le Directoire

❤ mariage (def)

Union solennelle entre 2 personnes de sexes différents en vue d’assurer la procréation

mariage

= institution matricielle de la famille car ds gde parties cultures = distinction majeure entre enfants nés ds cadre mariage et non = enfants légitimes / bâtards = issu de la religion juive car première à sacraliser le mariage, prohiber par la mort les relations sexuelles adultérines et donc fustiger les bâtards = modèle repris par d’autres religions qui en ont fait de même

Droit

Repose sur impératifs moraux préalablement choisis ø vérité scientifique

Génétique ne dicte aucune règle = soc humaines qui dictent à la science leurs propres impératifs

+ place importante histoire religieuse : religion jusq XXe = rôle essentiel dans les règles, standards, déterminant, relations, famille…

Ex : condamnation homosexualité

Droit civil

espace central ds discipline juridique, origine romaine

jus civile = s’appliquait aux citoyens romains sinon droit pérégrin pour étrangers

Au XVIIe Montesquieu a ressorti l’expression = règles qui gouvernent les rapports des citoyens entre eux et l’opposait au droit politique mais difficile à déterminer

= origine bipartition droit public/privé

Ex : nationalité ds code civil, règles citoyenneté et exercice droits politiques aussi

Importance/Influence CC fr et de la FR aux XIXe et XXe

notion droit civil imposée ds langues continentales européennes et plusieurs pôles

1. jus personarum = droit des personnes avec à l’intérieur droit de la famille status familiae

mais ni droit fr actuel ni droit romain def de la famille = notion intuitive pas besoin def pour être comprise

Def de familles ds soc occ XXIe

famille = famille foyer (ou nucléaire) = ascendants et de leurs enfants et dans une proportion croissante de structures encore plus restreintes composées d’une entité monoparentale (femme qui élève seule un enfant)

plus large chez personnes âgées et dans campagnes 3 générations vivaient sous le même toit mais balayé par évolution société XXe siècle

❤ lignage :

groupe de parenté fondé sur la descendance : tous les membres d’un lignage ont le même ancêtre / vaste groupe de parenté reposant sur le sang en commun ) parenté par le sang = élément cohésif du lignage même si s’agrège éléments extérieurs (femmes) mais permet la pérennité = mariage exogame

parenté de la femme

une fois mariée intègre le groupe du mari sans avoir de lien de sang

MAIS enfant hérite du sang paternel donc membre du groupe

Femmes = membres du groupe par association = groupe se renforce avec parents d’un autre sang = les affins = parenté par l’alliance

DONC 2 FORMES DE PARENTÉ DIFF

Groupes plus vastes dépassant le lignage dans soc occidentales

soc ouvertes n’interdisent pas arrivée d’étrangers et les agrègent

sur plus petit territoires et populations plus restreintes → arrivée populations extérieures = allochtones

Ex : îles pacifiques = brassages humains organisés de manière complexe

schémas de mariages et choix hommes pour épouses

• soc occidental = très simple → homme d’un lignage prend une épouse dans un autre lignage

• certaines sociétés (canaques) ont mis en place règles coutumières très précises : qd hô appartient à un clan doit nécessairement prendre une gemme dans un clan prédéterminé = tisse liens de sang étroits entre les 2 clans

  → famille pas seulement grp de qq dizaines individus mais pls milliers individus

MAIS peu importe la forme de la famille, la place essentielle relevant de l’éducation vient du groupe familial et non de l’institution scolaire

importance et rôle fondateur éducation

auteur AR : « l’obéissance au roi était enseigné aux enfants dès l’âge le plus tendre avec l’obéissance au père »

obéissance absolue au père très illustrée autour méditerranée principe essentiel + nécessité de pouvoir mobiliser les habitants pour la défense commune et la loyauté et l’obéissance jusqu’au sacrifice de soi passe par le truchement des structures familiales. = adhésion très large population Ø avec célibataires

Point commun Grèce et Rome sur conception inégalitaire droit des personnes

• personnes libres / non-libres (esclaves) = peuples méditerranéens ont considéré l’esclavage cô une institution naturelle car ancienne

• hommes / femmes = tellement forte que quasi distinction entre 2 espèces humaines diff et hiérarchisées

  Aristote « la nature a donné à l’homme deux auxiliaires précieux pour le servir : l’esclave et la femme »

leg = organisation patriarcale, sexiste et esclavagiste…

héritage du droit romain

→ toutes les notions essentielles sur lesquelles va reposer la structure juridique suivante

• la familia = ensemble des biens qui étaient détenus par un personnage : le pater familias donc aussi ensemble de pers liés à ces biens = famille + esclaves = familia pecunia que (tout ce qui est pécuniaire donc patrimoine)

• matrimonium = dérive de mater car but mariage = maternité et procréation dérive du “mari” car mariage Ø association égalitaire = affaires de négociations entre hommes (chez grec et romain marier que les filles pubères)

évolution autonomie femme

• Grèce même si novatrice n’a jamais douté de son modèle familial

• Monde Romain = conceptions originales autonomie femme = possibilité de choisir son mari au milieu époque classique entre -1 et 1e siècle = période individualisme → révolution intelectuelle majeure irruption religion avec édit de Thessalonique en 380 = retour à l’ordre moral et réassigne femme à sa place

évolutions aux XVIIIe et XIXe siècles

→ conceptions sans précédent dont notre civilisation est tributaire

• laïcité

• affirmation liberté individuelle = hô apparaît comme être capable de s’autodéterminer et choisir la vie de son choix + idée femme = être humain a part entière et a en naissant les mêmes droits que l’homme

  → bouleversé la tradition et brisé l’édifice ancien du doit de la famille

MAIS loin de dominer sur terre et contester de façon radicale surtout autodétermination humaine

Organisation du cours

1. antiquité méditerranéenne = jeté les bases, berceau organisation patriarcale parfois contestée mais jamais ébranlée

2. société révolutionnée et restructurée sur les bases de l’ordre moral chrétien qui s’est imposé chez nous lorsque la religion chrétienne est devenue la religion dominante

3. 3è millénaire dont on ne sait pas si sera l’amorce possible d’un retour de balancier ou si après des vicissitudes, tumultes aboutira à la victoire totale des principes occidentaux mais pas lié à l’ethnie.

Égyptiens = seul peuple à avoir des souveraines à sa tête

• 18e av notre ère : Neferousobek

• 15e av notre ère : Hatchepsout (rôle politique important)

• dernière reine : Cléopâtre (instruite et lettrée)

Religion en Grèce

religieusement tolérante = accepte tous les culte Ø persécution religieuse car polythéistes ≠ romains monothéistes = Ø bienveillance intolérance variable

⚠ Grecs détestaient idée athéisme (cieux vides, rien après mort) mais laissaient écrire dessus = Socrate même si condamné à mort = répandu impiété

+ tolérants matière sociétale = homosex Ø tabou car chose simple

face plus sombre orga familiale grecque // niv tolérance Grecs

orga familiale selon Aristote repose sur 3 pvrs

1. pvr mari > femme

2. pvr père > enfants

3. pvr maître > esclave

foyer = oikos et esclaves = doulos

oiketes = esclave fait parti foyer = y est attaché

Esclavage regardée comme naturelle

car existait dps tps immémoriaux

esclavage = pillier essentiel monde antique car économie antiquité reposait sur esclavage = main d’œuvre gratuite sans soc esclavage Ø production ce qui était nécessaire

⚠ Esclave = libère l’homme libre de la servitude du travail (pénible) = donc lui confère ts traits d’une institution nécessaire + civilisatrice

Mais exposé relativisme culturel

Situation esclaves ≠ selon lieux :

• Athènes : civili urbaine = invention démo, brassage culturel

• Sparte : bourgade rurale ds région pauvre

population à sparte

≠ pers libre / eslave = très grande

spartiates ont battus et réduit en eslavage les ilotes (ds rituel éducation des spartiates) = ≠ ethnie

les 2 vies totalement séparées

Éducation = centrée art de la guerre, soldats dévoués cité, obéir jusqu’à la mort

Esclavage + statut esclaves à Athènes

• sources ≠ → insolvabilité (contrainte par corps), esclavage pour dette très fréquent cons = esclaves appartenaient même univers ethnoculturel que leurs maîtres donc esclaves mieux traités à Athènes, protégés des sévices

• Ø totalement ê humains = andrapodomes ≠ tétrapodome. juridiquement statut relève celui bétail mais = une chose animée Ø une personne → incapacité juridique totale + peut être loué, prêté, vendu… ⚠ 1 des sources = procréation

• à Athènes = Ø maltraitance + Ø révolte esclaves

• ⚠ vie en commun crée liens en ville Athènes Ø bête → sanctuaire de Thésée = déposer esclaves abandonés = droit d’asile

Époque postclassique

= époque hélénistique = 4e siècle avant JC

• sort esclaves + femmes = adoucis

❤ gynécée = harem

espace de l’habitation réservé aux femmes Ø hommes autorité sauf maître des lieux

= Ségrégation totale → repas femmes ds gynécée et pas repas entre époux pareil pour salle de bain

soc grecque et rapport aux sexes

• diff sexuelle marquée = soc profondément misogyne

• certitude fê = créature <

• sentiment amoureux grandit pas hô donc vante pas histoires d’amour

infériorité générale attachée sexe féminin

• Les travaux et les jours d’Hésiode -8s = Histoire de Pandore créée par Héphaïstos avec argile = Zeus offre vase avec maux monde mais l’a ouvert

• parenté chez Grecs = exclusivement patrilinéaire/agnatique vs ignorent parenté matrilinéaire/utérine/cognatique

• femme respectée en Grèce = rôle de mère = génitrice

• ⚠ pères sans fils = donné éducation leur fille ex : Périctionè mère Platon = philosophe / Thano = mathématicienne / sappho = poétesse

Rapport à la nudité chez les grecs

Ø tabou, honteuse (≠ culture juive, orientale)

• Sparte : éducation militaire = nus

• femmes peintures + statues = déesses Ø celles quotidiens + représentation Hétaïr

• femmes portaient pharos = cécryphale = couvrir cheveuc en signe de modestie → l’étaient à Thèbes

Organisation du mariage grec

• processus de cérémonies

• conclu instant échange des consentements (mari + femme)

• processus long d’abord négociation entre hommes

  • rédaction contrat engesis

  • mariage programmé

  • remise dot = leg dosis (donnée au père de la jeune file)

  • cérémonie = gamos : époux se retirent pour consommer mariage → cérémonie du dévoilement, mariage célébré et cadeau du mari lendemain = prix du dévoilement, obteria

• ⚠ institution mariage = centrale + réservée aux citoyens, autres Ø accès forme de mariage

• très important = affaire de famille Ø de sentiments

• façons se marier → brutalité des réalités

infériorité particulière de l’épouse

mariage = institution sociale importante = condition organiser la procréation, pérennité de la famille + de la cité

⚠ célibat = très mal vu = se moque de la cité, ses ancêtres

idée survie après mort → jugement divin → selon rectitude de leur vie = sauvés ou damnés = destin de l’âme,

⚠ célibat = Ø être un objet de culte et oublié = sorte aveu athéisme

+ c’est priver cité d’enfants ≠ doit se pérenniser

Statut des étrangers / citoyens à Athènes

• Étrangers = métèques = protégés → peuvent se marier mais Ø jamais droits politiques

• ⚠ accèder au mariage → avoir mère + père appartenant à la cité

• décret 451 Athènes = refuse citoyenneté ceux pas nés père et mère athéniens

mariage dans temps anciens

• femmes prises par rapt = littérature → l’illiade = enlèvement Hélène par Paris déclenche guerre cf enlèvement Europe par Zeus

• négociation entre homme intéressé et le kurios (homme qui a l’autorité sur la femme → père, oncle, + proche parent par les femmes → peut être le fils si plis d’homme

• ⚠ Ø requérir consentement femme = kuria

précarité condition féminine

Ex : fille épiclère (fille unique homme mort sans fils) = hérite et a la succession ⚠ pourra être revendiquée en justice par n’importe quel homme du lignage (genos) pr maintenir biens dans la famille

Femme = esclave fugitif époux peut la revendiquer en justice = si était mariée = mariage rompu + remarié au plus proche parent pr biens restent dans la famille

par mariage : jeune fille quitte foyer familial + perd tout droit successoral Ø successible = fê mariées entre 13 et 18 ans

perte tout droit successoral → jeune fille obtient pherne (remis au mari lors du mariage et doit conserver intact) = biens propre à la femme → quitte pour toujours le foyer Ø successible

critères du mariage grec

• strictement monogamique

• place épouse sous tutelle de son mari = puiss maritale aller jusqu’à répudier épouse Ø règles particulières → au gré du mari = ad nutum

• pherne = gage stabilité mariage car dot élevée = garantie juridique femme

Sexualité très libre en Grèce

• Ø obligation fidélité reposant sur le mari (commun avoir des maîtresses)

• élément fermeté femme grecque = seule au foyer, Ø rivale = hô marié Ø amener autres femmes dans foyer conjugal = sacré

• la dot = pherne

• femme mariée = monopole de la descendance → citoyenneté = être né d’une mère athénienne en mariage légitime sinon non

• fidélité femme = obligation cardinale Ø droit moindre infidélité = cause possible de mort pour elle + pareil à Rome ⚠ infidélité féminine = crime le + important porte atteinte autorité mari + mine légitimité descendance

droits du mari au sein de sa famille

• droits mari > femme = immenses Ø sacralité vie ni obligation accepter enfants + peut demander avortement sa femme mais si fait sans avis mari = crime

• en Grèce : infanticide admis + fê Ø se prononcer = Ø lien juridique avec enfant

• fê Ø droit ester en justice mais à Athènes = magistrat archonte (protecteur naturel des incapables, fê maltraitées pouvaient demander divorce = solution extrême)

• ds réalité = possibles liens affections mari/femme mais pas au coeur du mariage → institution nécessaire prolonger vie de famille + de la cité

Condition juridique femme fin époque hélénistique

• condition améliorée, mais jamais point admettre fê puisse demander le divorce en estant en justice

• Ø consacrer femme puisse être maîtresse d’elle-même → obéit toujours à son Kurios

Rome

Catégories inférieures : femmes et esclaves mais évolutions favorables, individualisme + féminisme

≠ Athènes (gde ville riche + peuplée + économie commerce) car ville loin mer, Ø population, insalubrité, bourgade pauvre, éleveurs, armés : vie frugale, prêt sortir armes

Grèce

monde pluriel cités très diff unes des autres : Athènes + Sparte

Société romaine

règles juridiques rome archaïque ≠ droit romain : droit quiritaire (quirites = anciens romains) famille structureé par le clan + lignage patrilinéaire

Rome émèrge 8e s AE et monde occidental dure Ve ap JC

❤ 3 époques à rome

• Époque archaïque : rome bourgade rurale, pauvre puis maître italie, provence = provincia romana jusq 3 guerres puniques (contre carthage) Rome = maîtresse méditerranée, empire multinational, admirent civilisation grecque → s’hélénise, romains vivent richement avantage situation éco cité = découverte otium (loisir)

• Rome classique : an 202 av JC (fin 2e gu punique) Rome battu carthage = maîtresse 2 rives de la méditerranée MAIS religion chrétienne perturbe homogénéité mais au IIIe s christianisme l’emporte = 1er empereur à se convertir : Constantin et 380 Edit de Thessalonique

• époque postclassique : empire romain a intégré culture grecque = civlisation gréco-latine

Droit quiritaire

coutumier, romains appellent le mos majorum, parenté agnatique (parrens) avaient leur fête : parentalia

composition du nom romain : tria nomina

• praenomen : individul (prénom)

• nomen : (propre au lignage)

• cognomen : surnom origine individuel puis transmis

femmes non mariées aussi tria nomina et celles mariées : 4 ajoutaient le nomen du mari entre le nomen et le cognomen → état civil permettait id clairement individus, mariage

organisation famille romaine

autour du pater familias = autorité sans limites > toutes créatures sous son toit = droit vie et mort

• époque archaïque = mœurs brutales

• obéissance au pater familias = totale + viagère → Ø émancipation liée à l’âge

Personne dans droit civil romain

Confusion personne physique/juridique = ttes pers physiques sont des pers juridiques (s’acquiert naiss et s’éteint mort)

à Rome : persona = sujet de droit (titulaire de prérogatives et débiteur d’un certain nb d’obligations)

⚠ seule vraie pers ds famille = pater familias, autres autour = mineurs et fils incapables jusq mort du père

Père a ts les droits y compris refuser enfant Ø répréhension infanticide ou avortement

Le pouvoir d’adoption du père

invention romaine = permet assimiler un étranger à un fils légitime par toute puiss du pater familias = l’intègre dans sa famille (Ø distinction avec biologique)

romains = 1er peuple imaginer romanisation barbares + acueillir ds citoyenneté hô issus origine ethnique ≠ 

intérêt des romains pour le droit

romains intéressés très tôt au droit ≠ grecs mais brutalité règle juridique pas meilleure façon coller à la réalité = définition splus souples

juridiquement esclaves = choses mais homo = autant pers libres que esclave = consicence humanité de l’esclave

remise en cause orga familiale = conscience que les membres masculins fam Ø être totalement privés de ts les droits = 2 catégories plan civil

• sujets de plein droit : sui juris (pater familias) plein exercice

• ceux tenaient leur droit d’un autre : ts membres famille = alieni juris = droits restreints = minuto jure

Source essentielle de la famille à rome et en grèce

→ mariage = matrimonium (mot juridique) + justae nuptiae = justes noces

mais nuance dans le mariage (Ø confondue avec autres types)

• concubinage = couples vivent sans être mariés

• contubernium = paramariage mais hô et fê sont de status ≠ pour avoir accès mariage = hô et fê soient romains = ressemble mariage mais Ø justae nuptiae (enfants n’héritent pas de leur père et ne portent pas le nomen)

nuptiae → nuptial = mariage → nubes = voile, fê mariées portaient voile (de couleur rouge/orange = flameum)

évolution du mariage

appelé plus tard cum manu → main symbole puissance → femme est dans la main de son époux

par le mariage fille passe de la tutelle de son père à celle de son mari = transfert autorité paternelle à autorité maritale

à Rome comme en Grèce mariage = acte purement privé, cérémonie familiale, État se désintéressait donc pas enregistrement = invention chrétienne mais mariage fondait liens très forts = répudiation très réglementée et rare, mariage très souvent préparé longtemps à l’avance

lien créé par le mariage

lien fort entre les familles

sponsalia = fiançailles → promesse de se marier (possible avec enfants)

dos = dot → attribuée à la jeune fille par sa famille = seule propriétaire car Ø hériter de son père et la dos ne peut pas être dilapidée par le mari car si répudie sa femme doit restituer la dos

Ø inceste mariage romain

= mariage fortement exogame car romains détestaient la turbatio sanguinis = trouble du sang = conception maximaliste de l’inceste = se marier à l’intérieur parenté = abomination : cousins jusq 6 ou 7e génération Ø possible se marier ds cercle étroit parenté

dimension sentimental du mariage chez les romains

absente (sera donnée par le christianisme) = conception faire corps avec sa femme = inconnue

femme = placée sous tutelle de son mari (similaire celle de son père)

épouse : loco filiae → situation fille vis-à-vis de son père avec son époux

la répudiation chez les romains

repudium : répudiation possible mais encadrée + rare = 3 cas permettent

1. tentative d’empoisonnement de son mari

2. femme adultère

3. vol des clefs de la cave à vin (endroit choses précieuses)

⚠ un sénateur romain a répudié sa femme pour infertilité → solidité lien conjugal s’est affaiblie et à l’époque classique répudiation libéralisée = ad nutum (au gré du mari)

pratique testamentaire

culte attache importance vie humaine = confère hô droit souverain affecter biens après sa mort = idée purement romaine

⚠ celui qui n’a pas testé est regardé très négativement car ne se soucie pas de ce qui va se passer après sa mort

testament = libre et souverain → autorité du pater familias reste totale et testament doit être suivi

souveraineté du pater familias

en droit romain : la mancipatio = mancipation = procédé transfert de la propriété pour les choses précieuses

⚠ possible mancipation des fils de famille = sorte mancipation au cours de laquelle le fil est vendu à lui-même = émancipation volonté du père

statut des esclaves dans la rome antique

statut très dur mais Ø maltraités = servus considérés comme des choses mais romains réalistes homo Ø considérés cô animaux (esclave de son créancier = titre de sanction ou si n’a pas voulu se soustraire au service militaire)

⚠ romains pouvaient affranchir leurs esclaves = Sénèque avec ses « amis de rang inférieur » 

• ds soc rurale : esclaves partageaient mode de vie de leur maître, travaillait avec eux, prenait repas avec = relative proximité (Caton l’ancien = traité sur l’agriculture → comment bien traiter ses esclaves)

• Rome dvp, gde ville = bcp esclaves = enchainés pr garder maison

époque classique romaine

conquêtes immense = modif soc romaine = peuvent vivre noblement, empire immense, frontières sûres + capacité de s’autodéterminer (même femmes) aspiration + liberté et apparition sentimentalisme amoureux

structures familiales et individualisme

soc quiritaire → Ø individu seul = groupes familiaux

époque classique : individu monte en puissance → puissance, pater familias recule, dépendance devient désuète = interdiction infanticide, limitation, châtiments, consentement au mariage des garçons est imposé

évolution au sein du mariage = individualisme

puissance maritale s’érode → idée fille soit ds main de son mari = désuète

⚠ quand il y a mariage le mari n’acquiert = révolution = émergence mariage sine manu = femme se libère

femme a des biens propres : dot → biens paraphernaux (biens hô et fê sont séparés) répudiation s’assouplit et ⚠ puisque les femmes ont des biens propres elles peuvent répudier leurs maris = n’hésitent plus à le faire à l’époque classique

autodétermination femmes riches surtout = acquiert conditions de la liberté = dénatalité donc mesures natalistes sur la fiscalité

évolution de la vie des femmes à Rome

Elles accèdent au culte religieux, fonctions sacerdotales à Rome = servantes de Dieu et peuvent être grandes prêtresses, doctoresses mais interdit pas levé sur fonctions militaires et politiques, femmes ont joué un rôle politique exceptionnel = Livia (femme d’Auguste) a été régente à la mort de son mari et arrière petite fille Agrippine aussi rôle politique de premier plan

Ø très présentes monde des affaires = réalité pratique, connaissances théoriques mais ignorance femmes → maintien règles pour les protéger : Ø se porter caution pour autrui,

sénatus consulte velléin = Ø monde économique

⚠ droit romain s‘ouvre à la cognation = parenté par les femmes = reflet importance femme source de parenté

+ métamorphose esclavage = prospérité économique génère nouveaux modes de vie → femmes besoin de liberté et d’indépendance (aussi effets sur esclavage)

perception esclavage

perçu comme naturel car immémorial Ø contestation légitimité mais changements 2 types successifs :

• effets conquêtes = multiplication esclaves (romains conquête macédoine = 150 000 esclaves île délos 10 000 esclaves vendus/jour)

• lois de la guerre = vaincus étaient réduits en esclavage

prix des esclaves s’effondre = Ø plus rien → début époque classique = aggravation conditions existence ex : révoltes serviles Italie occupent région entières

Varron : traité €co rural res rusticae = esclave compris dans matériel d’exploitation à lister lors de la vente → matériel vocal

effet évolution intellectuelle plus lente

→ nouv façons voir monde

• sotïcisme (grec) épanouit à Rome = immensité conquêtes, élargissement horizons + découverte nature humaine avant chaque peuple se percevait comme singulier donc supérieur

  imagine nature humaine = même chez ts êtres (Ø importe ethnie, langue, sexe, libre ou escalve)

⚠ mais Ø projet changement juridique car :

• stoïcisme Ø idéologie pol = philo améliorer hô pas soc = pr élite = inabordable pr la masse

• Marc Aurèle (empereur) + Épictète (esclave) = inversent rôle et s’instruit à la lumière d’épictère

• par reflet sto contribue changer soc + sortir esclaves statut inférieur

évolution changements dans la société

• ⚠ Édit de Caracalla = accorde citoyenneté à ts habitants empire Ø distinction (pas importance couleur peau)

• multiplication lois assouplissant condition servile = humanisation, philanthropie Ø fouetter à mort

  • an 19 loi interdit maître envoyer esclaves se battre jeux du cirque

  • édit Claude (emp) dépouille maître droit de propriété si abandonne son esclave malade ( = île d’esculape pr abandon)

  • sous Domitien interdiction castrer esclaves

  • constution constantin IVe condamne celui qui tue sans raison son esclave même peine celui tue esclave autru + prostitution servile interdite

évolution esclave plan juridique

acquiert personnalité juridique = pécule (somme d’argent propre) + certains activité rémunératrice = esclaves médecins (emp auguste avait esclave med) a décidé d’affranchir puis s’est installé comme médecin

sape lentement fondations esclaves (instruits, Ø maltraités) évol très lente aboutit esclavage disparaisse d’occident vers Ve s

rôle joué par le christianisme ds disparition esclavage

• 1ers auteurs chrétiens = Paul de Tarses Ø frappé par faveur quelconque à l’égard des esclaves = esclaves doivent obéir à leurs maîtres

• Saint Isidore = idée esclavage naturel = de droit civil

Israël, l’exception qui confirme la règle

tout petit peuple antiquité = 2 millions pers = 2 particularités :

1. ts voisins ont disparu alors que peuple juif demeure

2. religion juive à l’origine ttes religions monothéistes = abrahamiques / néo-judaïques

porte corpus juridique, religion mêlée loi = torah 5 premiers livres bible (pentateuque) = influence importante sur civilisation

Droit hébraïque halaka et influence de dieu

livre saint religion juive, bible (24 livres) = base culture et a fourni pdt des siècles standards (moraux…)

⚠ juifs ont été premiers à imaginer dieu unique, créateur de toute chose, abstrait, intemporel

≠ romains + grecs avaient mythologie et juifs invention métaphysique, divinité Ø représenter → représentation divine interdite

+ judaisme a introduit idée nature voulue par dieu = bonne à l’origine et corrompue par le péché = mal s’est imposé par la femme

théorie du droit chez les hébreux

≠ grecs et romains droit origine humaine → religion et droit = ds torah et droit dépendance théologie = sous-produit religion → choses fixées par le deutéronome

= commandements civils contenu ds livre sain = Moïse mont sinaï dicter 10 commandements (décalogue)

idée lois sont expession volonté de dieu

Distinction apportée par le judaïsme

≠ pur et impur qui échappe détermination rationnelle

= choses permises (kasher = 248) et interdites (passoul = 365) = distinction binaire qui touche à tout

guerres juives → dernière améné romains à détruire temple jérusalem
+ évacuation peuple ne pouvait plus rester regrouper en palestine = la dispersion

explications changements juridiques

• les sages réhabilités tradition et ds religion juive ≠ torah écrite et non-écrite → capacité autorenouvellement (avant juifs polyames dps au moins 2000 ans = monogamie) incorpore pratique consensuelle

• « dina dé malkhuta dina »  = règle majeure : la loi du royaume est la loi → n’existe pas chez les chrétiens et chez les musulmans = juif doit respecter la loi de l'état ou il se trouve même si elle est contraire à la volonté de dieu 

torah écrite a prescrit shabbat, obligation pas travailler jour du seigneur mais quand commence et finit définit par la torah orale

religion juive et halakha ont donné lieu synthèses et commentaire = le talmud de Babylone 36 traités = corpus littéraire et intellectuel immense, malgré cette richesse et sophistication règles qui gouv la famille paraissent élémentaires 

Israël = état antique, monarchie puis a disparu, habitants juifs, Palestine dispersés dans tout l’empire romain et en 1948 état nouveau = Israël 

Esclavage en Israël

esclavage a peu près comme en grèce et à rome → fondé sur tradition Ø justification religieuse (Ø ds bible esclavage permis ou doit disparaître) toléré mais pas justifié

= sources servitude + restrictives et servitude esclaves était allégée

Sources restrictives

esclavage était pratiqué du fait des lois de la guerre = réduire le vainc en esclavage plutôt le tuer + régler ses dettes en payant de sa personne

esclaves privés / publics = pop vaincues travaillent service royaume = gd travaux reconstructions, mine, flotte

aussi réduits esclavage car Ø honoré dette + condamnés pr vol mais pr débiteur insolvable devait avoir accepté

Servitude allegée pour les esclaves juifs

esclavage devait pas être trop dur pr coreligionnaire = servitude esclave juif limitée ds tps = max 6 ans mais si aime son maître peut rester = débiteur libéré à date fixe tous les 7 ans

pratiques étaient cruelles et déshumanisantes n’existaient pas en grèce et à rome Ø maltraités en israël

à partir moment diaspora, juifs vécus parmi autres peuples ont adopté les règles en vigueur (monogamie + disparition esclavage)

statut inférieur femme

• femme a une certaine personnalité juridique, possède des biens propres Ø ceux son mari

• peut hériter de son père Ø premier rang mais si Ø garçons hérite avant les collatéraux + bible première poser règle égal respect à la mère et au père

• situation femme inférieure, créée à partir hô + misogynie dans la torah cô livre de l’ecclésiastique = portraits négatifs de femmes (Loth et Sodom s’est retourné et transformé statue de sel) ou judith s’est laissé capturer, a décapité roi holoferne

• 4 épouses abraham + descendants vénérés par certains juifs 4 mères israël portaient voile facial

• polygamir = facteur aggravant infériorité femme = possibilité nb illimité femmes + concubines. (Ex : salomon 700 femmes et 300 concubines)

répudiation des femmes chez les juifs

• ad nutum = au gré du mari : ds Deutéronome = acte de divorce et remettra en main propre = lettre de gueth → acet écrit par lequel la femme est répudiée et quitte le domicile conjugal mais ⚠ pratique Ø conforme au texte = répudiation sans acte écrit

  + ne peut pas se remarier et si vit avec autre homme = adultère et enfants = bâtards Ø héritage père

la dot et le mariage chez les juifs

comme chez romains = dote car Ø mariage sans acte écrit, contrat = ketubah prévoit dot indique en cas répudiation sera restituée femme

mariage = acte fondateur famille, rôle père très important = choisissais épouses pr ses fils

torah orale 2e s notre ère = femme s’obtient en mariage de 3 façons :

• par de l’argent

• par un acte juridique (ketubah)

• par relation sexuelle (par le viol = si 2 sont célib)

ce mode de mariage a disparu progressivement époque historique mais règles anciennes perduré = le lévirat → impose veuve dont mari est mort sans descendance d’épouser le frère de celui-ci et enfant naîtra sera réputé être le fils du mort (Ø ds bible)

femme mariée doit obéissance à son mari, infidélité = punie mort, celle mari Ø réprimée saus si a violé femme autrui (violation sainteté mariage)

caractère patriarcal famille

autorité patriarche immense → abraham propose sacrifier son fils isaac pr célébrer union avec dieu = le lui interdit = interdiction sacrifices humains + père mise à mort enfants

autorité chef famille = limitée, mais champ immense = lapidation femme adultère Ø ds Coran et doit être prononcée par tribunal des anciens Ø décision père/mari, mais autorité judiciaire

avant possile vente fille comme servante, mariage par contrat suppose ketubah et loi juive Ø mariage sans ketubah = fixe somme argent donnée père jeune fille mariée = dédommager famille perd servante → mariage une fois ketubah signée = matérialisé par remise anneau nuptial (main droite vs romains gauche) → remise de l’anneau qui scelle l’union

empêchements à mariage + traditions

empêchements sur la parenté (Ø entre coursins) repris droit canonique mais diff → filiation matrilinéaire vs ts peuples avaient système patrilinéaire = conditionnée statut mère (doit ê juive pr ê juif)

2 traditions juridique :

• orthodoxe prédominante = enfant né mère Ø juive Ø ê juif car pas religion prosélyte

• tradition minoritaire : admet enfant né père juif puisse le devenir (synagogue libérale USA)

règles juridiques + relig influ sur christiannisme → nouveau testament admettre non-juifs ? si Ø convertit christiannisme n’aurait été que simple dissidence religion juive Ø universelle

moment chrétient décidé convertir non juifs, Ø judaiser = abandon vieille loi + geste initial = se détache matrice juive

Influence christianisme : émancipateur + asservissant

• religion chrétienne redevable judaïsme (conflits car ø ≠)

• // judaïsme = 1 dieu, omnipuiss, créateur, transcendant mais en se répendant ds monde romain = perte culture juive (interdits alim…)

• ≠  → idée de pardon spécifique christianisme avec résurrection : vie éternelle ap jugement dernier ≠ monde voué mal (conception totalement ≠)

• christ. ajoute héritage profane culture entoure (greco-latine = stoïcisme)  → unité genre humain (Ø judaisme)

statut des femmes dans le christianisme

• Ø fê vouées statut inférieur religion juive (culte Marie)

• Jésus empêche lapidation femme = rupture avec loi mosaïque (peine mort pr femme adultère)

• s’adresse à tous ê (fê + esclaves aussi) appelés commu croyant mais Ø révolution égalitaire

christianisme, conception société et variations autres religions

• ≠ judaisme / islam = séparation religion/pol, civile Ø intervention religion plan pol = Saint Paul : obéir au pvr quel qu’il soit car tout pvr vient de dieu omni potestas a deo

• ⚠ Ø libération esclaves Ø nouv rapports hô/fê = tjrs chef de la fê = caput mujeris

• Ø mélange hô/fê ds culte = prient séparément  → fê ministre du pêché donc paraître voilées modestie + soumission (St Ambroise)

• premiers chrétiens veulent lutter contre le stupre (débauche) même si Ø honte particulière rattachée nudité = floralies + termes mais chrétiens contre car répand licence mais début jugé antisocial, interdit 10x entre 60 et 313 mais ⚠ av répression sous Néron passible mort

christianisme devient religion officielle État romain

• Edit de Thessalonique 380  → nouv règles (interditction jeux du cirque, stupre = enfermer relation sex ds cadre matrimonial.)  → seul but Ø plaisir mais procréation donc ferme les bordels et lutte contre déviations sex = homo (passible mort dans deutéronome

• code théodosien 438  → prostt + travestis peine de mort feu purificateur

antijudaïsme chrétien

voue juifs à un statut inférieur = règles discriminatoires (professions interdites, Ø possession terre = pratique des ghettos) voués vie subalterne métiers permis  → commerce de l’argent deviennent usuriers (alimente antisémitisme)

nouvelle vision mariage par christianisme

Ø seulement restauration ordre moral + patriarcal

mariage = élément le + important = sacrement, acte religieux Ø contrat important mais aspect sacramentel

mariage conclu par le libre consentement de l’homme et de la femme → révolution car pr 1e fois on postule clairement que la fille doit consentir union (car acte religieux)

→ consent conjoints requis + demandé un et autre = idée nouvelle + nouvelle idée que hô + fê doivent vire unis par l’amour leur vie durant = mariage monogame + indissoluble

⚠ divorce + répudiation désormais interdits = entraîne difficultés ds soc

originalité christianisme

séparation sphère civile et religieuse (mais Ø possible faire cohabiter vérité et erreur…)

→ cadres chrétiens état ont peu à peu former règles juridiques à leur foi = droit canonique (étymo grecque canon = règle juridique)

⚠ droit canonique = structuré par règles destinées réguler soc chrétienne = confusion civil et religieux et principe laïcité introduit contre refus Église

Le droit chrétien de la famille

église a fortement encouragé dvpt droit chrétien fam (soc profane éloignée) mais soc imaginait égalité garçon/fille mais Ø demande consent filles avant mariage mais Ø obligation fidélité masculiane = écarts, bordels jms interdits = meurs + forts que règles relig

• droit mari commander femme

• Ø fin pratique répudiation femme quand hô Ø envie

église doit combattre meurs tradi, antérieurs, contraire = a fait un tri entre ce qui était contraire et ce qui était haïssable mais suffisamment ancré intérêt fermer yeux dessus (sexualité hors mariage Ø visible → maisons closes + déviations inadmissibles Ø atteinte = homo)

mariage chrétien

mariage chrétien comme juif (≠ romains et grecs simple contrat civil) = institution divine et pour chrétien = sacrement, engage Dieu (créateur inclu dans l’union)  → indissolubilité

⚠ mariage interdit clercs, cadres religieux = obligation hiérarchique, pauvreté et chasteté def posé concile de latran 2 en 1139 + indissolubilité absolue ≠ otrhodoxe (admettent divorce et remariage et popes peuvent se remarier)

2 aspects :

• sacramentalité

• indissolubilité

affirmation sacramentalité

• sacré car a été voulu par dieu → pr première fois adultère hô interdit cô celui fê = obligation pèse sur chacun = faute pardonnable mais jusq 18e adultère fê bcp + lourdement sanctionné (poids culture > religion)

• fiançailles = oblig Ø mariage sinon  → crééent oblig juridique mutuelle = valeur juridique si inexécution fautive : réparation

• Ø remariage car veuve aura pls maris qd ressuscitée donc admis Ø gde conviction et testament interdisant remariage licite

• 1215 Concile Latran 4 liste sacrements église et le 7 = mariage

séparation religieux et politique

dyarchie (pape pvr religieux / emp pvr pol) mais Code justinien encore divorce mais effondrement emp romain, désagrégation mène Église à occuper le vide

Ex : église s’occupe éducation jusq Lois ferry + assistance hôpitaux ecclésiastiques jus Louis XIV

consécration du consentement des conjoints

• confirmé par le 2e concile de Latran → consent pas subordonné approbation paternelle mais dans soc Ø immagineable se marier sans assentiment fam mais droit canonique choix légitimer unions au nom consentement

• ⚠ but mariage : sa conso → copula carnalis et si Ø poss mariage juridiquement parfait par échange consent mais cérémonie église souhaitable, intervention prêtre requise ad probationem mais pas ad validitatem Ø remise en cause validité union

• consent paternel : devoir conscience mais Ø exigence juridique → évolution au XVIe → église reprend conception extensive inceste des romains = mariage chrétien fortement exogamique, prêtre tient registre de tous les sacrements → éviter la bigamie : église centralise éléments concernant chaque conjoint

• ⚠ église rien sur régime matrimonial = fixé par coutumes locales, donc a bcp a faire pr assurer indissolubilité lien matrimonial

procédés juridiques pour rompre le mariage

• décès d’un des conjoints

• annulation mariage rendue par tribunal d’église (décision judiciaire) considère mariage était nul à la base ab initio dès consent + droit canonique admet la « séparation de corps » ou séparation thorum et mensa prononcée par tribunal d’église → en cas manquement grave mari conjoints séparés, mais lien conjugal Ø rompu, que relâché, Ø obligation vie en commun, rapports sex mais obligation fidélité demeure Ø relations ex avec autre partenanire Ø remariage car mariage Ø dissout

• adultère fê pb ds soc chrétienne avec croyances tradi idée fê sont propriété hô

conception matrimoniales et droit répudiation

• droit État romain admis poss renvoyer fê pr adultère → hô souhaitait rompre union accusation adultère

• époque franque, rois méro et caro monogamie Ø fermement établie = poss mari répudier fê

• a fallu de longs siècles pr église impose idissolubilité Ø dans tradition = création ruptures pol = Henri VIII angl marié 7 fois

• mariage = sacrement religieux ouvert aux chrétients = disparité cultes interdit par force des choses Ø bénir union avec un incroyant (prêtre exige état civil futurs conjoints) mariage chrétiens/juifs interdit et naissance protestantisme XVIe = interdiction mariage entre catho et protestants

christianisation de la famille

Tout l’occ chrétien aurait dû avoir même droit mat mais soc ≠ tradi culturelles + influ

gde ≠ entre nord et sud (romanisation profonde du midi subsistance droit romain jusq révol fr) donc gdes ≠ puis unidifaction d’en haut par Napoléon qui a voulu un CC unique

diffusion principes chrétiens dans le droit familial

• a tenté affaiblir sentiment obligation + appartenance familiale (cf époque païenne) chaque clan = culte domestique = Lares (idivinités avec mânes chaque fam) → éradiquer car paganisme effacer noms fam et nom baptême deviennent prénoms (XIIe et XIIIe)

• mariage = unique source relations conj = filiation

• encourage pratique testamentaire = faire donations pieuses → mourir sans = quasi impiété + suicidés interdits sépultures chrét = intestat refusé ê admis terre chrétienne

• protéger veuves + orphelins → ds le midi = quarte conjoint survivant (assure à la veuve le quart de la succession de son mari en usufruit) et si se remarie = s’éteint ou à sa mort revient patrimoine descendants