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Partie 1: Le reniement du modèle romain (Veme-Xeme siècle)
Chapitre préliminaire: L’empreinte romaine- le legs institutionnel de la Rome antique
I. Le mythe républicain
A) Une république exemplaire
- Naissance de la Ville de Rome : mythe de Rémus et Romulus
- Rémus Donne a Romme ses institutions, le Sénat et le régime Royal.
- 509 av JC : chute de la monarchie avec la fuite de Tarquin le Superbe
République : la Chose publique
Construction de la société entre les Patriciens et Plébéiens. Ces derniers acquièrent la connaissance du droit avec la Loi des 12 Tables en -450.
4e siècle AV JC : reconnaissance des institutions de la Plèbe avec les plébiscites et le tribun de la Plèbe.
Polybe (201 av JC) : premier historien à nous donner des infos sur les institutions Romaines.
- Pour lui, Rome n’est pas un modèle de gouvernement pur et c’est une force. La ville est un modèle pragmatique qui se construit par l’expérience.
- Modèle de gouvernement pur : monarchie, aristocratie, et démocratie
o Tous ces modèles tendent vers un coté dangereux
Monarchie > tyrannie
Aristocratie : oligarchie
Démocratie : Démagogie
- Pour Polybe les Romains ont pris le meilleur des modèles purs pour en faire la république. Rome serait ainsi bâti sur 3 piliers
1er pilier : pilier monarchique
- Magistrat Romain : prolongement de la monarchie
- Mais pouvoir, limité dans le temps
- Préteur (Justice), Censeur (recensement), Consul (plus haute autorité)
- Une carrière des honneurs se met en place : le Cursus Honorum
2eme pilier : la démocratie
- Les comices
- Ont pour rôle de voter des lois, d’élire les magistrats, et de juger les hautes trahisons
3e piler : pilier aristocratique :
- Le Sénat
o Est composé des anciens magistrats
o N’a pas de pouvoir contraignant mais donne des avis et conseil,
o Les Sénateurs ont de l’auctoritas : ils augmentent la validité des actes
Pour faire fonctionner la république les trois piliers collaborent.
I. Le mythe républicain
B) La diffusion du modèle romain
- 4e Siècle : Rome n’est qu’une cité, 3e : toute l’Italie, 2e : va en Gaule et Espagne
- Empire = entiereté du monde connu
- -58 : César se voit confier l’administration de la Gaule : la conquiert totalement en 2 ans. Et en fait un livre à sa gloire
- Entre 2e et 1er siècle avant notre ère : guerre civile à Rome, les chefs de guerres veulent gagner du pouvoir
- Octave sort vainqueur des querelles, il installe la dignité impériale
II. La référence impériale
A) La fondation d’un mythe impérial: le principat d’Auguste
Un passage d’un régime a l’autre inattendu mais secret
o Les manœuvres d’Octaves.
Il rétablit la paix
Se voit proposer des pouvoirs considérables
Il « rétablit les institution » républicaines
il est doté d’une pouvoir : il est envoyé dans les provinces en guerre
Octave Auguste construit son pouvoir personnel
Il dispose de l’auctoritas et devient le Princeps
Devient le premier du Sénat (s’exprime en premier).
II. La référence impériale
B) Une monarchie à vocation universelle
1) La Genèse d’institutions nouvelles.
- Les empereurs s’entourent d’amis et conseillers dont l’autorité est importante
- Ils s’occupent de nouveau champs d’action et sont spécialisés
- Ils vont former un corps de fonctionnaire
- Mais ils sont nommés par l’empereur et non pas élus
o Ils n’ont donc pas de mandat fixe.
- Auguste et ses fonctionnaire sont des personnes privés : ils peuvent organiser leurs succession : fondation de dynastie.
o Les Julio-claudien entre auguste et 68
o Les Flaviens jusqu’en 93
o Les Antonien jusqu’en 192
o Les Sévères jusqu’en 235.
-Pour légitimer les dynasties, Auguste et les suivant mettent en scène leurs morts avec des mausolées.
- Pour légitimer ces monarques, une nouvelle science apparait : science juridique
- Un nouveau métier : les juristes
o Auguste les légitime avec les Jus respondendi ex-auctoritas : le droit de répondre avec l’autorité du prince
o Ceux qui le détiennent ont quasi une parole absolu
o Ils deviennent créateur de droit au 2e-3e.
o Ulpien :
Ce qui plait a l’empereur a force de loi
Le prince n’est pas soumis à la loi
o Le Sénat passe sous la coupe de l’empereur
2) L’apogée de l’empire
- Un changement de régime consenti car âge d’or pour les Romain
- Les auteurs de l’époque parlent aussi d’un age d’or : Aelius Aristide
- Notion du Cosmopolitisme
o La cité univers
o Une philosophie qui remonte a Diogène
o Le monde est une cité et les Hommes ses citoyens
- Une idée qui va irriguer le mouvement stoïcien
Les conditions pour un empire cosmopolite
- La citoyenneté pour tous,
- Un empereur fort et centralisateur (va à l’encontre de la démocratie)
- Édit de Caracalla en 212 : accorde la citoyenneté à tous les hommes étrangers
II. La référence impériale
C) L’effondrement du mythe impérial
- 235 : dernier empereur de la dynastie des Sévères : Clos l’Age d’or de l’empire
- En 50 ans, 40 empereurs se succèdent
- Période appelé Bas empire, ou empire tardif
- Crises financières, économique, politique
- Quelque empereur vont redresser la barre
o Dioclétien 284-305
Sépare le PV impérial en 2, chaque Auguste dirige avec 2 Césars
C’est la Tétrarchie
L’empereur abdique en 305, les luttes reprennent pour 7 ans
o Constantin
Introduit dans la politique impérial la chrétienté
Met un terme aux persécutions :
édit de Milan en 313 : restitution des biens chrétiens
devient comme un prêtre : une figure dogmatique dans l’Eglise
380 : édit Thessalonique : le catholicisme = religion de l’empire
Après lui l’unité impériale n’est plus
- Division qui devient officielle en 395 avec le partage de l’empire en Deux
- L’empire d’occident est grandement affaibli au 5e
- Nombreuses invasions barbares
o 410 : invasion des wisigoth
o 455 : les Vandales envahissent Rome
o 476 : Odoacre prend la cité Romaine
Il fait tomber le dernier empereur : Romulus Augustule
Chute de l’empire Romain d’occident
Chapitre 1: la désagrégation mérovingienne
I. Des peuples attirés par Rome
A) Des tribus barbares aux portes de l’Empire
- Barbare : celui qui ne parlent pas latin, celui qui fait du bruit avec sa bouche
o Les peuples au nord de l’empire: Vandales, Burgondes, Goth, Wisigoth
1er Siècle av JC : premier contact
o Relations pacifistes et commercial : militairement les Romains sont + fort
o Les Romains vont se servir des barbares pour protéger les portes de l’empire
- Jusqu’au 3e : relation détendue entre les peuples
Chap 1
I. Des peuples attirés par Rome
B) Les germains maîtres de l’Empire
- Après le 3e, les peuples barbares s’infiltrent dans l’empire : inversement des rapports de forces
-Les barbares s’installent durablement jusqu’en Italie et Espagne.
- Les barbares se mélangent avec les Romains : jusque dans l’armée et les hautes fonctions
-Fin du 4e : fort remaniement et déplacement de population avec l’invasion des Huns
-476 : point culminant des invasions
- Les Francs profitent de la chute de l’empire pour lancer une guerre de conquête.
- Clovis au pouvoir en 481 : en 10 ans il conquiert un vaste territoire
o Il se convertit au christianisme
o Et reprend le modèle Romain : reçoit les insignes consulaires et est en relation avec l’empereur d’Orient
- Mais les pratiques et cultures politiques sont trop différentes.
Chap 1
II) Un Régime politique à rebours du système Romain
A) Les principes de la monarchie mérovingienne
1) La conception mérovingienne du pouvoir
-L’importance de la famille : conception clanique du pouvoir : tout le monde est responsable des actions de chacun
- Le pouvoir des Roi = attribut personnel : il est la chose de son détenteur
2) Une monarchie barbare : la Royauté Francque
- Roi élu par ses pairs
o Il faut donc avoir un charisme guerrier et de l’influence
- Le roi dispose du Mundium l’autorité qui s’exerce par la Bouche
o Ce pouvoir s’exerce sur des individus et non un territoire
- Le pouvoir est un bien : il se partage à la mort du Roi entre ses fils (loi Salique)
- Le roi dispose du BANNUM : le pouvoir de commandement militaire qui a vocation à amener la paix.
- Le roi s’entoure dans sa dommus de conseillers qui deviennent officiel.
o Le connétable : l’armée Royal
o Le maire du palais : dirige les compagnons du Roi.
Chap 1
II) Un Régime politique à rebours du système Romain
B) Le dépérissement de la monarchie mérovingienne
-Nombreuses inspirations des Francs pour la monarchie
o Christianisme
o Titulature : Clovis est nommé Consul
o Même techniques : fiscalité, monnaie…
- Mais tout cela cesse rapidement après la mort de Clovis.
- Les deux modèles sont trop différents
o Vision patrimoniale du pouvoir chez les Francs :
Grandes divisions lors des héritages
511 : mort de Clovis : division du R en 6 pour 4 enfants
558 : Clotaire 1er réunit l’entièreté du territoires
-petit à petit, l’unification n’est permise que par le travail de l’administration
-image des rois fainéant
Chapitre 2 : le réveil Carolingiens
I) Le rétablissement d’un empire catholique
A) Le coup d’état de Pépin le Bref
751 : coup d’état de Pépin le Bref
- S’inscrit dans une continuité familiale
o Pépin l’ancien : premier pépin maire du palais : installe la famille au poste
o Pépin le Jeune : maire du palais en Gaule, Neustrie, bourgogne
o Charles Martel : bataille de Poitier en 732 : se fait appeler Princeps Francorum : le premier des Francs (même titre d’Octave).
o En 751 Pépin le bref réunit les Grand du royaume et leurs demande de choisir entre lui et Childéric III. Il gagne.
- Légitimé par les Grands du royaume, il se fait légitimer par la suite par le Pape
o Reprise de la cérémonie du Sacre
Chapitre 2 : le réveil Carolingiens
I) Le rétablissement d’un empire catholique
B) Charlemagne, et la renovatio imperii
- Rétablissement du modèle impérial Romain : renouveau intégral du gouvernement.
-Guerre de conquête de la part de Charlemagne après Pépin le Bref
- Volonté de retourner vers la vérité antique
- Renaissance d’origine religieuse en partie
o Réforme religieuse de Charlemagne, envoyé de Dieu.
o Formation des clercs, études bibliques…
- 3 grandes autorités (par Alcuin de York : conseiller de Charlemagne
o Autorité religieuse :
A remettre sur pied depuis affaiblissement des papes en danger
Pape rentre en discussion avec Charlemagne
o Autorité de l’empire d’Orient :
Constantin VI : laisse le trône impérial vacant,
Est dirigé par la mère de Constantin VI
o Autorité de Charlemagne
Le chef des chrétiens selon Alcuin
Pouvoir militaire (conquête et sauve le pape)
800 : obtient le titre impérial : choisit par Dieu, Charlemagne est couronné.
=> Concurrence entre autorité du pape et autorité de charlemagne.
Chap 2
II) Une théocratie royale
A) Un gouvernement monarchique renforcé
-Réforme de l’administration gouvernementale : fonction du gouvernement monarchique mieux assurées
o Réformation du tribunal du Palais.
o Bcp plus de législation
o Volonté de faire respecter l’autorité du roi ;
- Utilisation des missi dominici : envoyés du maitre : un clerc et un Laïque sur le terrain pour vérifier la bonne administration et justice.
Chap 2
II) Une théocratie royale
B) Un ministère divin
- Ministère : serviteur
- Une conception avec 3 interprétations
o Vengeur des crimes : stopper le faida (vengeance), justice divine
o Correcteur de ceux qui errent : confusion civil et religieux
o Rôle pacificateur : garantir la paix dans le royaume et la paix des Églises
- 814 : mort de Charlemagne, modification de la doctrine.
o Influence grandissante de l’Eglise.
o Nouvelle vision de Hincmar de Reims sur le sacre (évêque de Reims)
Le roi est sujet d’un gouvernement d’évêque
Chap 2
III) Le rejet de la greffe impériale.
A) L’heureux maintien de l’unité impériale.
Unite Empire carolingien reposait sur tradition politique romaine = continuité de l’admin, de l’exercice du pv + unité territoriale
+ caractère religieux autorité pol carolingiens > Empire voulu par Dieu
MAIS unité préservée involontairement au début :
Succession Pépin le Bref
768 mort: divise pv entre Charlemagne ( occident) et Carloman (orient)
Mort Carloman pas d’enfants > Charlemagne unité territoire
Succession Charlemagne:
4 fils dont 3 meurt peut à peu > 1 seul qui hérite Empire unitaire= Louis le Pieux
Succession Louis le Pieux
Evèques l’incitent à préserver unité empire
817, 3 fils (Lothaire, Pépin et Louis) > prend décision « l’ordinatio imperii »
Transmet titre impérial à fils ainé (Lothaire), autres fils rois mais sous empire frère ainé
Prévu que après mort Louis ou Pépin, peuple choisit successeur
Chap 2
III) Le rejet de la greffe impériale.
B. Le partage de l’Empire
823: Louis le Pieux nouvelle femme > naissance Charles
Equitable que fils héritier un royaume qu’il prend à Louis
3 fils s’y opposent
Mort Pépin + Louis le Pieux > reste 3 fils
Lothaire veut unité pv impérial
840 Charles et Louis veulent partage pv > serment de Strasbourg ( union des 2 pr intérêt perso)
843: Louis, Charles le Chauve , Lothaire = traité de Verdun => Divise Empire en 3 parts
Lothaire= empire
Louis= part orientale
Charles = Francie Occidentale (royaume de France)
855: Empire passe de 3 royaumes à 5
887: plus d’empereur en Occident pendant 80 ans
Chapitre 3 : le délitement féodal
I) La diffusion du modèle féodal : une décentralisation radicale de l’autorité
A) La déperdition du pouvoir monarchique
- à partir de 843, Charles le Chauve et les rois suivant ne parviennent pas a garder le pouvoir central : délégation du pouvoir à des autorités territoriales
1) Délégation aux comtes
- relai du pouvoir monarchique depuis les mérovingiens
- sont parfois la seule représentation locale du pouvoir : autorité considérable
- montée en puissance des comtes et déperditions royale
- rébellion de grands comtes en 843 : n’approuve pas un roi qu’ils n’ont pas choisit
-réunion à Coulaines : les comtes respecteront le Roi si celui-ci renonce au pouvoir de les destituer : Charles le Chauve accepte
- 870 : capitulaire de Quierzy sur Oise : avant une expédition militaire : règle l’administration du Royaume par son fils
o Sur la question de la succession des comtes : soit un proche soit un fils
-Charles le Chauve meurt dans cette campagne : le texte prend valeur définitive
-Les comtes: ++ riches et puissants : profitent des rassemblements de comtés : les duchés (création aux Frontières sous Charlemagne)
2) Les immunistes
- Ceux qui disposent d’une immunité
o Les clercs, les hommes d’Eglise…
- Permet de ne pas être soumis au pouvoir fiscal et juridictionnel, et de pouvoir les faire appliquer,
-Concurrence au pouvoir monarchique, gagne en puissance au 9e.
A partir de la fin du 9e, et la prise de pouvoir de Louis le bègue, l’élection redevient le mode de désignation du Roi.
Chap 3
I. La diffusion du modèle féodal
B) L’aspiration du pouvoir par les seigneurs
-Nombreuses invasions normandes qui laissent le Roi sans pouvoirs ni action
o 911 : cession de la Normandie à Rollon le chef des Normands
o Impuissance de la monarchie à défendre le territoire
- Les populations se tournent vers ceux qui peuvent assurer la protection : les seigneurs locaux.
o Construction de château pour les seigneurs accordé par des Comtes
o Puis les Seigneurs deviennent indépendant+ exercent un pouvoir publique. : impôts, armées, pouvoir juridictionnel…
Chap 3
III) L’assise de l’ordre féodal, le contrat féodo-vassalique
A) La nature du contrat féodo-vassalique
- Contrat personnel : entre un seigneur et son vassal (son sujet)
- Contrat féodal : contrat réel qui repose sur la concession d’une chose : La Res
Étape personnelle : un homme qui s’en remet à un autre
o La Commendatio du temps des mérovingiens.
o Concept repris par les Pépinides
o Repris par Charles le Chauve et successeurs
Il faut que le Roi soit des Vassaux, et que ceux soit des seigneurs pour d’autres vassaux.
Permet une autorité indirecte du Roi sur le territoire.
o Capitulaire de Mersenne 847 : tous les hommes libres doivent prendre un seigneur
o Les différentes étapes de ce contrat
L’hommage : rassemblement dans la seigneurie : le vassal se met à genoux et place ses mains dans celles de son seigneurs
Le serment sur la bible de fidélité au Seigneur
Etape féodale/ réelle
o la cession d’un Res : un fief.
Chap 3
III) L’assise de l’ordre féodal, le contrat féodo-vassalique
B) les effets du contrats féodo-vassalique
- les obligations nées du contrat: surtout à l’avantage du seigneur
6 obligations négatives pesant sur le vassal pour Fulbert, évêque de Chartres
- Interdiction de nuire à son seigneur : sain et sauf
- Sûr : le vassal doit s’interdire qu’une autre personne cause un dommage a son seigneur : il doit conserver les secrets de son seigneurs
-Honnête : il doit s’interdire de porter atteinte au droit de son seigneur, à commencer par le droit de rendre la justice.
- Utile : ne pas porter atteinte aux terres de son seigneur
- Facile
- Possible : ne pas porter atteinte à la volonté et au pouvoir de son seigneur.
En échange : le seigneur s’engage a garantir une jouissance paisible du vassal sur les terres données par le seigneur
Le vassal doit aider son seigneur :
- Si celui-ci est enlevé : il doit payer la rançon
- Doit aider à financer l’armure du fils de son seigneur
- Doit financer le mariage de la fille du seigneur
- En cas de croisade : doit aider son seigneur
Si manquement à l’obligation :
Le seigneur est de mauvaise foi
Le vassal devient un parjure et on lui coupe la main droite
Chap 3
III) Une conséquence de la féodalité : l’atomisation du pouvoir
A) La subversion de la hiérarchie féodale
-Capitulaire de Mersen en 847 : tous les Hommes libres doivent avoir un seigneur
- En théorie : pyramide féodale du Roi jusqu’au dernier des vassaux
-En réalité : le contrat féodo-vassalique ne détermine pas le comportement des vassaux vis-à-vis de leur seigneur.
-Le pouvoir royal est très faible au 9e.
- 877 : le Roi est maintenant choisi via des élections
o Après 884 : succession chaotique entre les carolingiens et les Robertiens
Les deux dimensions du contrat féodo-vassalique ont été dévoyés
- La dimension réelle
o Les vassaux s’approprient le fief et parviennent à le transmettre héréditairement au 10e.
o Les vassaux ont plusieurs seigneurs
Chap 3
III) Une conséquence de la féodalité : l’atomisation du pouvoir
B) L’inversion de la pyramide féodo-vassalique
- Instrumentalisation du contrat des deux cotés
o Le vassal prend plusieurs seigneurs
o Le seigneur y trouve son compte et se protège de son vassal.
- Le pouvoir est donc de plus en plus local
-Le vassal peut choisir ses seigneurs : la pyramide est inversée
- Changement dans la construction du contrat
o Clause de réserve de fidélité imposé par le seigneur au vassal
Hommage lige VS hommage plain/inférieur
Partie 2: La fondation de l’Etat français (Xe-XVe siècles)
Chapitre 1 : les prémices d’un dépassement de la féodalité
Section 1: L’affranchissement des autorités spirituelles: le modèle ecclésiastique
I) L’avènement de la réforme grégorienne
A)L’Eglise : victime de la féodalité
Féodalité : forme radicale de la conception germanique des pouvoirs : le pouvoir est la chose de son détenteur, il peut en faire ce qu’il veut.
La féodalité a affaibli les pouvoirs civils, mais pas seulement. La féodalité s’est aussi infiltrée dans le domaine spirituel avec l’Eglise Catholique.
Au Xe : l’existence de l’Eglise et son utilité est remise en question : il faut la réformer.
- IXe : chute de l’empire Carolingien : diffusion locale du pouvoir : installation de la féodalité.
- Pareil pour l’Eglise : émiettement du pouvoir ecclésiastique.
o Difficulté pour faire passer des messages spirituels
o Confusion des intérêt de l’Eglise et intérêt civil.
- Le pape est vu comme un seigneur : il sert ses propres intérêt.
- Les seigneurs ont la maitrise de l’organisation de l’Eglise.
- Simonie : vente des sacrements, investitures, trafic des biens de l’Eglise.(Simon voulait acheter pv de faire des miracles)
o Les clercs vendent les biens de l’Églises pour leur bien personnel ;
- Nicolaïsme : Nicolas donne sa femme aux disciples => débauche prêtres et clercs
Chapitre 1 : les prémices d’un dépassement de la féodalité
Section 1: L’affranchissement des autorités spirituelles: le modèle ecclésiastique
I) L’avènement de la réforme grégorienne
B. Les piliers de la Réforme
- Travail successifs des Papes Léon IX, Nicolas II et Grégoire VII au XIe.
o Veulent rétablir la vigueur de l’Eglise.
Rétablir l’autorité pontificale
L’indépendance du spirituel vis-à-vis des autorités temporelles.
- La légitimation du pouvoir du pape
o L’évêque de Rome est placé à la tête de l’Eglise
o L’utilisation d’argument divin : Pierre est le premier évêque de Rome.
o Le pape a les clefs de Saint Pierre : celles qui ouvrent le royaume des cieux
- Opposition avec Constantinople et ses églises
o Églises conciliaire : estiment que l’autorité supérieure réside dans les conciles : rassemblements des plus hauts dignitaire religieux.
- Conflit entre Rome et Constantinople : séparation définitive en 1054.
- Réforme de Nicolas II sur la nomination du Pape
o Les seigneurs perdent la possibilité de nommer le pape.
o Élection en conclave par les cardinaux : majorité au 2/3.
Chapitre 1 : les prémices d’un dépassement de la féodalité
Section 1: L’affranchissement des autorités spirituelles: le modèle ecclésiastique
II) Autonomie de l’Eglise catholique
A) Rétablissement de l’autorité ecclésiastique.
- Les papes se construisent un gouvernement, et s’entourent de la Curie Romaine : les cardinaux.
- Utilisation des légats : agents du pape mandaté pour s’assurer du respect des règles localement
- Le gouvernement de l’Eglise se fait aussi par les Conciles : assemblées d’évêques et abbés réunis pour une question importante sur le dogme de l’Eglise.
- Le gouvernement du pape s’exerce
o Sur l’ordre régulier : ceux qui vivent selon une règle : moines….
o Et l’ordre séculier : les prêtres….
- Réforme aussi juridique
o Compilation de texte de droit canonique
o Décret gratien
- Dictates papae : 1075 par Grégoire VII :
o 27 propositions sur le pouvoir du pape.
Chapitre 1 : les prémices d’un dépassement de la féodalité
Section 1: L’affranchissement des autorités spirituelles: le modèle ecclésiastique
II) Autonomie de l’Eglise catholique
B) La doctrine de la théocratie pontificale.
- Mise en place d’un gouvernement divin exercé par le pape.
- Conflit sur les positions du Pape vers la seconde moitié du 11e. :
o Pape contre empereur du SERG : veut contrôler le choix du Pape.
o Querelles sur les investitures entre 1065 et 1075.
o En 1077 : excommunication de l’empereur, il revient vers le Pape.
- Interprétation des textes par Bernard de Clervaux :
o Les deux glaives : un pour les affaires temporelles, l’autre pour les affaires spirituelles.
o Permet de mettre en avant la supériorité du pape sur le SERG
o Conditionne l’autorité du droit canonique
Chapitre 1 : les prémices d’un dépassement de la féodalité
Section 2: L’émancipation des pouvoirs civils
I. La renaissance des villes
Villes: constructions militaires pour protéger seigneur
Fin 11e siècle: expansion économique > réouverture échanges commerciaux bassin méditerranéen (++ exportation)
Utilisent villes: communauté indépendante du seigneur, but devenir bourgeois
1ere forme de ville: communes jurées
Dans Nord: par force que villes ou institutions communales reconnues
Réunion marchands et artisans sous serment: exige du seigneur reconnaissance d’une ville + privilèges
2e forme de ville: les villes de consulat
Dans Sud: négociation avec seigneur
3e forme de ville: les villes prévôtés
Villes créées par seigneur > organise activité marchande en reconnaissance libertés/ privilèges fiscaux
Autonomie villes grâce à privilèges :
=> Organisation donne sens à symboles: assemblées de bourgeois élisent magistrats qui déterminent admin de la ville/ justice
Admin indépendants de seigneur > émancipation liée à féodalité représentée par villes
Chapitre 1 : les prémices d’un dépassement de la féodalité
Section 2: L’émancipation des pouvoirs civils
II. Une renaissance intellectuelle: les découvertes universitaires
A. La résurrection du droit romain
A partir 12e s : moment réforme grégorienne, droits coutumiers s’imposent > seigneurs avaient main sur interprétation coutumes
Droit de manière universelle > valable partout pour s’affranchir arbitraire du seigneur en interprétant textes romains = ratio scripta, raison écrite diffuser, commenter ses textes
Université de Bologne: regroupement enseignants/ étudiants pour discuter texte, penser indépendamment des seigneurs
Concept « universitas » : communauté existant indépendamment de ses membres > uni reste en place même si enseignants/ étudiants changent
Droit romain= droit laïque, temporel > équivalent droit canonique dans ce domaine temporel
Aide autorités civile à s’affranchir Eglise/ seigneurs
Font apparaître res republica : pouvoir au service idée / intérêt supérieur
Théoriser fonction/ mission/ charges indépendamment des personnes
« La dignité ne meurt jamais »: même si individu meurt, dignité se maintient
Juristes décrivent attributs pouvoir impérial à partir textes redécouverts
13e s: « le roi est empereur en son royaume » > roi fr légitimation pv royal et son émancipation de la féodalité
Droit séculier, contrepoids droit canonique, légitime pv temporel
12e s : réforme grégorienne établit vigueur Eglise > papes, évêques placé sur même niveau pv temporel et spirituel
Chapitre 1 : les prémices d’un dépassement de la féodalité
Section 2: L’émancipation des pouvoirs civils
II. Une renaissance intellectuelle: les découvertes universitaires
B. Le renouveau de la philosophie aristotélicienne
Pensée chrétienne: cité comme fruit malédiction, péché, expression vanité avec conflits et inégalités
Réformateurs grégoriens: autorité ecclésiastique doit dominer autorités civiles
Textes Aristote révolution de cette pensée : H animal civique qui s’épanouit en société
T. Daquin: moine universitaire > résout discordance entre les 2 pensées
H animal civique donc trouve sureté en satisfaisant projet commun = s’unir
Pouvoir permet faire unité d’une multiplicité donc naturel > donc vient de Dieu qui est source des cités (Dieu> nature> cités)
Peuple intermédiaire : « tout pouvoir vient de Dieu par le peuple »
Pouvoir civil autonome si exercé par peuple
Chapitre 2: Les racines de l’Etat
I. Une autorité pol : la monarchie capétienne
A. L’avènement de la dynastie capétienne
877: mort Charles le chauve > rétablissement élection pour choisir roi par grands du royaume (au début rois carolingiens)
888: choisissent autres rois que carolingiens > Eudes, fils de Robert le Fort = robertien
Caro et Robertiens s’alternent à la tête du royaume jusque Hugues Capet qui se fait élir roi 987 (robertien)
Robertiens transmettent leur patrimoine au fils aîné pour pas diviser + se marient avec les caro
Hugues Capet est sacré et fait sacrer son fils Robert Le Pieux > donne 2 principes :
principe d’hérédité (en désignant son successeur de son vivant)
coutume qui s’installe au 13e s
2 rois = rex designatus (fils) et rex coronatus (père)
principe de primogéniture : confier le P à 1 seul successeur (# aux Francs)
Hugues Capet décide au fils aîné, Robert le Pieux puis au fils suivant si 1er meurt
Chapitre 2: Les racines de l’Etat
I. Une autorité pol : la monarchie capétienne
B. Le ministère royal
Cérémonie du sacre: légitime choix roi à venir + légitime pouvoirs à venir roi capétien > élément succession
Conséquence sacre: Roi acquiert pv surnaturels accomplir miracles > thaumaturges
Pv de guérison > pouvoir guérir par Dieu
Missions roi se retrouve dans insignes royaux
Sceptre / glaive; mission paix, défendre peuple > pv de commandement
Main de justice : pouvoir juridictionnel garantir justice + exerce justice féodale en + haut lieu > seigneur des seigneurs
Chap 2
II-Un territoire : le royaume
A/ la reconquête du territoire
Hugues Capet : incapacité diffuser volonté/ législation/ justice
11e s: rois capétiens veulent reconquérir > féodalité qui affaibli monarchie, but de la tourner à leur avantage
Roi seul élu par grands du royaume, par dieu + seul qui prête pas hommage
Reconnaissance statut juridique roi > Contrat féodo-vassalique : vassaux du roi (= grands du royaume) ont obligations envers roi
MAIS pv réduit « vassal de mon vassal n’est pas mon vassal » > pas de puissance sur tt le royaume
12e s: Rois instaurent ordre hiérarchique dans féodalité
Hiérarchie entre les seigneurs avec roi au sommet > seul qui n’a pas de seigneur, peut supprimer intermédiaires
Stratégies patrimoniales : se marie avec femme pour rattacher Aquitaine à royaume
Propose rente annuelle à titre de fief à arrière vassal qui rend hommage prioritaire au roi > lien direct donc supprime 1 niveau dans hiérarchie
1 seigneur respecte pas ses obligations > vassal peut saisir seigneur de son seigneur pour traduire en justice et commettre le fief > supprime 1 niveau
Chap 2
II-Un territoire : le royaume
B/ Le roi, suzerain du royaume (ap 13e s)
Supériorité suzerain = roi
Médiation hiérarchie fédérale > passe par vassaux pour légiférer
Roi autorité suprême: seul à qui droit féodal pas opposable (comme est le boss)
Seul seigneur sacré + peut pas lui opposer 1 hommage prêté à 1 autre seigneur, pas de concurrence
13e: couronne a sens immatériel de « res republica » = prérogatives que roi exerce sur son territoire, dès que roi meurt elle perdure > vocation à être éternelle
Chap 2
III-Une population : la nation organisée
A/ Une représentation poétique de la population
Fin 10e s : constitution ordre monastique
Ordre de Cluny : militaires se comportent comme des clercs, pas de violence, ont éthique/ devoirs et prient + moins doivent se comporter comme chevaliers => confusion ceux qui doivent service armé et service religieux
Adalbéron évèque de Laon: écrit poème au successeur de Hugues Capet > Robert II le Pieux
Dit que doctrine des clunésiens= loin de réalité
MAIS 3 catégories du monde
Oratores: clerc > prient dans intérêt sujets du royaume
Bellatores: nobles > combattent pour protéger sujets du royaume
Laboratores: serfs/ roturier > travaillent pour nourir/ produire pour sujets
Idée oubliée puis refait surface sous AR fin 12e s avec Georges Duby > enseigne principes amour courtois
tt le monde n’est pas éduqué pour comprendre l’amour courtois, certaines parties de la société ne peuvent pas :
clercs : engagés dans 1 vie pas propice à l’amour humain car offrent leur vie à Dieu
travailleurs qui n’ont pas le temps à apprendre cet amour codifié
seuls chevaliers et guerriers peuvent
=> AR: division entre ces 3 grp sociaux
Chap 2
III-Une population : la nation organisée
B/ Les 3 ordres de la société monarchique
A partir 13e s
Oratores: privilèges d’ordre militaire, juridictionnel, fiscal
Bellatores: noblesse (= les illustres) > aident roi à gouv
Laboratores: Tiers Etat > ordre qui a PAS de privilèges
3 ordres qui permettent à roi prendre conseil auprès de son peuple > plus besoin conseillé par vassaux => légitimer ses décisions sans passer par féodalité
Assemblées locales : représentants de chaque ordre rassemblés pour prendre part aux décisions
1302: 1ere assemblée des Etats généraux
Convoqués par Philippe le Bel > convoque royaume entier pour légitimer sa décision
Chapitre 3: La formation d’une autorité souveraine
I-Une autorité suprême : le dépassement des puiss concurrentes
A/ Une suprématie au sein du Royaume
Rois capétiens à la tête hiérarchie féodale MAIS ont besoin intermédiaire seigneurs > besoin SOUVERAINETÉ
Fin 13e s : souveraineté grâce à Philippe de Beaumanoir
Maiestas= empereur, majesté impériale > sanction si remise en cause
Roi souverain avec autorité immédiate sur sujets
1. Un roi pacificateur
Fin 13e s: rétablit paix par l’asseurement (= engagement pris par 1 personne lésée de pas se venger sinon poursuivie par trahison)
Sauvegarde royale: protection (famille royale, Eglise, uni)
Roi Saint Louis: abolit guerres > 15e s: Roi=pacificateur
2. Un roi justicier
Roi juge suprême MAIS plusieurs juridictions concurrentes au MA
Justice ecclésiastique, seigneuriale et municipale
Roi insinue que depuis Clovis, roi source de justice > peut reprendre ce droit
Reprise pv juridictionnel à partir 14e s
Rétablit appel ( roi juge a posteriori) + roi prioritaire sur autre juge + Idée cas royaux: si affaire porte atteinte à roi/ses biens/ ses agents > jugé que par roi
3. Un roi législateur
Epoque féodale: mesures adoptées sans accord vassaux > sceau royal suffit
Ulpien: « ce qui plait au roi a force de loi »
Limites au roi
Doit chercher intérêt royaume + bien commun
Roi légifère qu’en Conseil ( Conseil du roi, de magistrats, des villes, des Etats particuliers, des Etats G)
Intervient pas dans domaine religieux/ droit privé = coutume
Légifère dans droit public sur finance/pénal/admin => législation rare
Chapitre 3: La formation d’une autorité souveraine
I-Une autorité suprême : le dépassement des puiss concurrentes
B/ Une autonomie vis-à-vis des puiss étrangères
La puiss temporelle :
13e-15e s : Conflit pape/ Empereurs du St Empire R germanique > se présentent comme héritiers de l’Empire R
Philippe Auguste roi > fait sentir qu’il est l'égal de l’Empereur en son royaume (il s’appelle Octave-Auguste)
Philippe Auguste > bénéficie d’1 décrétale sous Innocent III « Per Venerabilem » en 1202 ->
roi de Fr ne connaît pas de supérieur au temporel >Empereur pas supérieur au roi de Fr : roi de Fr est roi d’1 entité publique (roi de France et non plus « rex francorum ») comme l’Empereur R qui était « princeps civitatis »= prince de la cité R
Puiss spirituelle :
Conflit Philippe le Bel/ Boniface VIII: le roi veut imposer au clergé le paiement de la décime
= « conflit de la décime » (1293-1298) en prélevant 1/10ème des revenus du clergé : le fait en consultant juste 1 Ass de clercs et pas le pape Boniface, qui adopte 1 bulle « clericis laicos » pour excommunier tt roi qui tenterait de lever impôt sans son accord
Roi répond qu’il a mission de paix par Dieu > les clercs doivent payer impôt+ interdit de transmettre au pape cet impôt clérical d’où Boniface accepte en 1298
Mais début 14e s : conflit roi/ évêque du Sud du royaume sur 1 seigneurie
évêque insulte roi de batard
roi juge l’évêque= lèse-majesté car clercs privilégiés pas être jugés
Boniface rédige bulle « ausculta fili » et convoque concile pour juger roi de Fr qui a bafoué les privilèges des clercs
1302 : Etats G réunis par Philippe le Bel qui dit que son P ne dépend pas du pape car il est sacré => reconnu protecteur des Eglises
bulle du pape « unam sanctam » et pape dit que opposants= hérétiques qui sont excommuniés
Philippe le Bel excommunié, envoie des soldats pour enlever pape en Italie et le juger
Boniface meurt 6 mois + tard : dvpt d’1 doctrine gallicane > roi ne connait pas de supérieur au sein du royaume
Chapitre 3: La formation d’une autorité souveraine
II-Une autorité légitime : le perfectionnement de la constit monarchique
A/ La dévolution de la couronne
11e s- 13e : primogéniture ( 1er né succède au pv ) + hérédité (enfant roi défunt) + impossibilité accession au trône pour femmes
Miracle capétien qu’à chaque fois garçons au trone
Phillipe de Potiers, frère ainé de Louis, (à la mort de Louis X en 1314 qui laisse 1 fille Jeanne et sa 2ème femme enceinte) convoque 1 Ass de barons pour déterminer la succession => conviennent d’attendre la naissance du bébé
Arguments de droit pour écarter Jeanne du P :
Pas obligé nommer des fils= coutume implicite
le roi est sacré, exerce 1 sacerdoce (=prêtre protecteur des Eglises) > dans la religion catho les sacerdoces ne sont pas confiés aux femmes
la couronne de Fr pas 1 simple fief
Arguments de faits qui l’emportent surtout :
transmettre la couronne à Jeanne (n’a que 5 ans) = ouvrir 1 longue période de régence
risque que Jeanne ne soit pas la fille de Louis X
Philippe Poitiers obtient la régence jusqu’à la naissance du 2nd enfant, si c’est 1 fille, L’Ass se réunira à nv
2nde reine accouche d’1 garçon Jean qui meurt qqs jours après sa naissance > fin miracle capétien
Philippe se fait sacrer à Reims en 1317 contre l’avis de l’Ass et réunit 1 autre Ass à laquelle il fait accepter le principe « femme, ne succède pas à la couronne de Fr « > devient Philippe V, à sa mort la couronne est transmise à son frère Charles IV le Bel et pas à ses filles
1328 : Charles meurt, couronne pas confiée à ses filles mais 2 prétendants possibles :
Edouard III ou Philippe de Valois > femmes peuvent transmettre la couronne à leurs enfants, mm si elles ne succèdent pas elles-mm (= « faire pont et planche »)
MAIS ++ raisons pas succession à femme (car peuvent pas transmettre ce qu’elles n’ont pas, considérées comme faibles …)
Philippe de Valois choisit = Philippe VI
Chapitre 3: La formation d’une autorité souveraine
II-Une autorité légitime : le perfectionnement de la constit monarchique
B/ Le caractère nécessaire de la succession
1. Principe d’indisponibilité de la couronne
Officiellement évoqué pdt guerre de Cent ans
1420 : Charles VI décide de marier sa fille au roi d’Angleterre Henry V : devient son successeur, propre fils de Charles est écarté (règles de primo géniture, hérédité écartées)
Pb : devrait être nul pour insanité d’esprit + théorie statuaire de la couronne (théorie que la pers du roi ne dispose pas du royaume) car couronne= règles d’hérédité, de primo-géniture, de masculinité
le roi ne peut contraindre son successeur à renoncer à la couronne, ni renoncer lui mm à la succession, ni légitimer ses enfants illégitimes pour les intégrer à la succession, ni choisir son successeur=> traité est nul (honteux traité de Troyes)
2. Principe de continuité de la couronne
Les règles successorales sont indépendantes de la volonté des rois ET des faits
Charles V : maj royale = 14 ans > période de régence est raréfiée MAIS quand meurt, son fils Charles VI ne commencera à gouverner qu’à 20 ans > règles pas respectées
Charles VI adopte 2 édits (1403/ 1407) : abolit minorité royale (PAS régence, roi succède dès que précédent meurt, sacre complémentaire
Funérailles > Corps physique + corps politique du roi
Chapitre 3: La formation d’une autorité souveraine
II-Une autorité légitime : le perfectionnement de la constit monarchique
C/Le domaine de la Couronne
Le domaine de la couronne : du latin « dominium », la propriété (patrimoine)
corporel (terres, voies navigables …)
incorporel (droits du roi en tant que proprio des terres)> capétiens se sont efforcés d’avoir la mm
1357: EG proclamant principe d’interdiction > roi peut pas aliéner domaine
Remet anneau royal au roi > devient époux de la République, perçoit dote qu’il doit transmettre au successeur
Traité nul car roi que admin de la couronne, pas proprio
Edit royal de 1566: roi peut pas se séparer de biens/ droits reçus lors de son avènement
MAIS domaine que roi a acquit lui même et administre depuis moins de 10 ans > peut s’en séparer, l’aliéner, le céder
Peut concevoir apanages = biens confiés pr pain aux autres enfants
Roi peut emprunter argent dans trésorerie
Note 
Flashcard (42)