Relations internationales carré

le fonctionnalisme

D. Mitrany

néo-fonctionalisme et le spill-over effect

Ernst Haas

2 Raisons majeures de nouveau regard sur le monde

1. les conditions de la fin de la guerre
2. l'impact de la mondialisation

Approche de l’ancien monde et du nouveau monde en relations internationales 

1. Ancien Monde des RI centré sur la peur de la guerre
2. Nouveau Monde des RI centré sur la peur de l'Apocalypse écologique

Société rationnelle

Établissement des relations entre les états

Société institutionnelle

Dans laquelle l'institution supranationale permet d'approfondir les modes de coopérations des états

La représentation classique de la scène interétatique (R. Aron)

1. le droit international comme « **mutuelle** de garanties des souverains »
2. le principe caractéristique des relations interétatiques « la **légalité** et la **légitimité** du **recours à la force** »

Évolution du monde depuis l'époque où Aron publie « Paix et guerre entre les nations » (1962)

==**Transformation de la violence**== et nouveaux espaces de compétition (cyber, espace extraatmosphériques, normes...) La ==**sécurité a remplacé la puissance**== comme principe d'organisation du système international Changement des normes internationales : de la non-ingérence à l'obligation de justifier la non-intervention ==**Multiplication et autonomisation**==accrues des acteurs transnationaux **L'État contesté** par le ==**haut**== (la mondialisation) et par le ==**bas**== (la délocalisation des identités)

La souveraineté

==**Principe fondamental de la scène interétatique**== « Empereur en son Royaume », le souverain soumis à des règles internes et externes. Les droits du souverain conditionnés par le respect de ses devoirs 

Principe dissymétrique et paradoxal 

Éléments constitutifs de la souveraineté

La ==**population**== : citoyenneté et nationalité Le ==**territoire**== : intangibilité et inviolabilité de la frontière ==**L'organisation interne**== : droit des peuples à disposer d'eux-mêmes et non-ingérence

La population

==**Intérieur**== : rôle du Pacte social qui permet la vie en société (même si la société existe avant la création de l'état)==**Extérieur**== : pas de nation sans État, différence entre le peuple (qui existe avant l'État) et qui se constitue en nation grâce à la création de l'État

Le territoire

Instrument pour gérer l'espace : éviter les guerres de conquête et simplification de la carte ethnique du monde Exclusivismes territorial principal et provisoire

Art 1 Pacte sur les droits civils et politiques du 16 déc 1966 

« tous les peuples ont le droit de disposer d'eux-mêmes. En vertu de ce droit, ils déterminent librement leur statut politique et assurent librement leur développement économique, social et culturel »

Art 2 & 7 de la Charte des Nations unies : 

« aucune disposition de la présente Charte n'autorise les Nations unies à intervenir dans des affaires qui relèvent essentiellement de la compétence nationale d'un État » Mais : le principe de non-ingérence 'ne porte en rien atteinte à l'application des mesures de coercition prévues »

Limitations classiques de ce principe de non-ingérence

Protectorats, états satellites... Dépendance économique et intervention d'organisations internationales (Plans structurels du FMI...)

Il existe des principes généraux reconnus par (presque) toutes les nations qui justifient en cas de violation une intervention

exemple de la Rhodésie en 1965 Limitations plus contemporaines de ce principe de non-ingérence

La non-ingérence s'arrête désormais à la non-assistance

Commission Internationale sur l'Intervention et la Souveraineté des États (CIISE - 2001) et la Responsabilité de protéger (R2P) : l'État est le premier responsable des droits de l'Homme mais en cas manquements graves la communauté internationale doit intervenir

Prérogatives internationales de l'État

Égalité juridique et égalité de fait : indépendance et souveraineté Réciprocité et équité

Tous les États ont les mêmes droits :

1. Au respect de sa souveraineté (CIJ, Détroit de Corfou, 1950)
2. De conclure traités et accordas de la faculté de contracter des engagements internationaux
3. D'entretenir des relations diplomatiques et de bénéficier des privilèges et immunités afférents
4. D'engager la responsabilité des autres États devant des instances internationales (avec, en contrepartie, la possibilité de voir à son tour sa propre responsabilité être engagée)
5. De participer aux organisations internationales
6. De ne pas avoir de compte à rendre à la justice des autres États pour ses actes de service public

Droits de vote au FMI qui dépendent

des quotes-parts

Distinction entre indépendance et souveraineté

Indépendance : des critères matériels Souveraineté : le principe abstrait d'autorité suprême sur le corps politique et organise la compétence de la compétence

Déf : réciprocité

la conséquence de l'égalité juridique des États mais elle n'est pas unique fondement de la vie internationale

3 domaines d'applications de réciprocité et équité

1. Abaissement des droits de douanes (préférences généralisées)
2. Autorisation d'octroi de subventions publiques aux entreprises opérant sur les marchés internationaux
3. Non-application immédiate des règles existantes en matière de protection de l'environnement

La diffusion du droit public de l'Europe

Les traités de Westphalie (1648)

Les cinq vagues de création de l'État-nation

a) Révolution américaine et française

b) Amérique latine

c) Les révolutions démocratiques en Europe

d) La décolonisation

e) La fin de l'Union soviétique

La centralité de l'État

1. l'État instrument d'adaptation des sociétés à leur environnement
2. L'État comme répartiteur d'espaces
3. l'État rempart contre l'insécurité

l'État instrument d'adaptation des sociétés à leur environnement

1. Changement par causalité : changement imposé de l'extérieur
2. Changement par fonctionnalité
3. Changement par intentionnalité

L'État comme répartiteur d'espaces

Le thème de __**la fin des territoires**__ : crise de l'État-nation, échec de l'universalisation du modèle occidental, mondialisation

__**Pas de substitut à l'État-nation**__ : pas de citoyenneté sans territoire, échec des théories marxistes, échec des ...ismes Le rôle de la nécessité : comparaison Antarctique et Haute Mer

Les progrès de l'analyse décisionnelle

R. Snyder, G. Allison : différents segments participent dans la décision L'apport de l'école constructiviste

Déf : puissance

expression de l'intérêt national une série de critères des configuration du système international. La puissance est une volonté, un élément humain avant devenir ce qu'elle est. La puissance est un moyen et un fin.

J. Bye

Le soft power et le smart power 

S. Strange

La puissance structurelle

Puissance de R. Aron

1. territoire, richesse (capacité de transformer les matériaux),
2. population (capacité de transformer en soldat),
3. cohésion nationale (qualité du commandement)
4. Le pilier financier, économique et du savoir

La puissance hégémonique

le régime de la libéralisation et de la dérégulation

Kenneth Waltz

La sécurité, comme finalité de l'action politique

Ullman et Buzan

sécurité soclétale

À l'intérieur, l'État n'est pas toujours le meilleur garant de la sécurité

À l'extérieur, l'insécurité n'est pas toujours la règle

La sécurité doit être envisagée de manière 

globale et intègre les questions militaires, les considérations économiques et financières, les dimensions humanitaires et les valeurs ainsi que les problématiques sanitaires et environnementales

Évolution de la diplomatie

1. La diplomatie publique : contre la diplomatie secrète
2. La diplomatie directe : transport, échange
3. La diplomatie multilatérale
4. La diplomatie technicienne
5. La diplomatie économique
6. La coopération décentralisée
7. La diplomatie privée

Th. Schelling, P. Vennesson

La diplomatie coercitive

La guerre ou le contrôle de la violence par le politique

1. La guerre juste
2. La guerre nécessaire
3. La tradition clausewitzienne

La tradition clausewitzienne

* La guerre comme la poursuite de la politique par d'autres moyens
* La logique militaire de la guerre : la destruction comme finalité
* La logique politique : la soumission de l'adversaire et la proportionnalité des moyens

Faits de l'ascension aux extrêmes interrompue

1. temps
2. adversaires prennent à se connaître
3. un des adversaires renonce

Permanence du cadre clausewitzien

légitimer la violence pour dé légaliser les manifestations de la force Le nécessaire abandon de la juste cause

Michael Brecher définition du système international

un ensemble d'acteurs soumis à des contraintes intérieures (le contexte) et à des contraintes extérieures (l'environnement), placés dans une configuration de pouvoir (structure) et impliqués dans des réseaux réguliers d'interactions (processus »

Kenneth Waltz par 3 principes pour le système international

principe ordonnateur correspond à l'état général du système (plus ou moins ordonné, plus ou moins hiérarchisé, plus ou moins institutionnalisé),

principe de distribution analyse les moyens à la disposition de chacun des acteurs,

principe de différenciation rend compte du passage d'une configuration de pouvoir à une autre

3 caractéristiques du système international

1. Self-help
2. Hiérarchie et rapports de puissance
3. Modération nécessaire du fait d'un recours toujours possible à la guerre

Société internationale

construction ==**consciente**==, elle est l'œuvre d'États qui ont choisis d'institutionnaliser leur coopération sur une ==**base volontaire**==

Construction ==**auto régulée**== par la loi internationale qui construit un lien social entre les États

La communauté internationale

assumer ses ==**responsabilités particulières dans les domaines transversaux à dimension planétaire concernant l'environnement ou les droits de l'homme**== à l'origine de normes reconnues d'ordre public par les États et auxquelles il était impossible de déroger dispose de la possibilité de sanctionner ses membres (responsabilité, justice pénale, sanctions...) qui manquent aux obligations d'ordre public

4 caractéristiques de la scène interétatique

1. Un ensemble hétérogène en voie d'homogénéisation
2. Une scène hiérarchisée
3. Une scène codifiée
4. Une scène inégalement anarchique

Droit international critiqué par réalistes (4)

1. pas de hiérarchie des normes
2. Le droit de la puissance et de la force
3. Absence d'instance suprême de qualification
4. Multiplication des règles de droit

La fonction régulatrice du droit international privé

1. le droit interne ne fonctionne pas systématiquement mieux
2. Le DIP n'est pas totalement subordonné aux États
3. Le droit accompagne les évolutions, sans toujours les provoques

G. Scelle sur DIP

Le DIP à la conjonction de l'éthique et du pouvoir (G. Scelle)

DIP

ensemble des règles qui régissent les rapports entre Etats

Point commun de normes, régime et institutions internationaux

développement d'un ordre public mondial en dehors du consentement explicites des États

S. Krasner définition de normes du droit international

des critères de conduite définis en termes de droits et d'obligations »

Gary Goertz et Paul Diego (1992) : normes du droit international

la diffusion de normes éthiques portées par la communauté internationale entre en opposition avec le comportement égoïste des acteurs

Martha Finnemore et Kathryn Sikkink (1998) : norme du droit international

la législation interne ou la ratification par un nombre significatif d'État formant « une masse critique » constituent la preuve de leur effectivité

Les régimes internationaux Stéphane Krasner

Stéphan Krasner « une série implicite ou explicite de principes, de normes, de règles et de précédées autour desquelles convergent les attentes des États »

4 intérêts de régimes internationaux

1. apportent une solution à la coordination des politiques dans un univers d'interdépendance
2. instaurent le cadre de la décision en déterminant les
3. critères d'une conduite jugée acceptable servent à promouvoir la coopération sur le long terme
4. facilitent les adaptations aux situations nouvelles

Les institutions internationales pour Keohane

une série durable de règles (formelles ou informelles) liés entre elles, lesquelles déterminent les comportements, conditionnent les activités et façonnent les attentes 4 intérêts

* Réduire les coûts de transaction
* Favoriser la transparence et la confiance
* Fournir les instruments de résolutions des différends
* Offrir une aide à la décision

Désarmement, maîtrise des armements et droits des conflits armés

Conférence du désarmement de la SDN (1932-1934), ONU art 11 et 26

3 cadre de désarmements

1. universelles sous la conduite des grandes puissance (TNP...)
2. universelles sous la conduite d'organisations internationales (TIAN)
3. à vocation régionale (MBFR, FNI, Tlatelolco, Rarotonga, Pelimbada...)

5 limites des négociations du désarmements

1. Non universelles
2. Difficultés du contrôle
3. Liée aux rapports de force
4. Incitation à la croissance des arsenaux
5. Supprimé des armements dépassés

3 avantages de désarmement

1. Habitude du dialogue
2. Effets positifs sur la sécurité régionale
3. Renonciation progressive à l'emploi de la force : du jus in bello (droit international humanitaire) au jus ad bellum (droit de faire la guerre)

5 méthodes de la voie diplomatie

1. Négociation directe
2. Bonnes offices : s'efforcent d'amener les deux parties à rapprocher leurs posions (go-between)
3. Médiation : médiateur propose une solution
4. Enquête : déplacement sur site pour vérifier les éléments matériels du différend
5. Conciliation :enquêteurs proposent ensuite une solution

sécurité collective remonte à 

Léon Bourgeois **qui va être à l’origine des mécanismes de la société des nations**

ONU et la définition extensive de la paix (art 55)

l'action préventive Chapitre VI et demi : les missions d'observation, les forces et la résolution Acheson

948-2022/2023, les Nations unies ont organisé

71 missions de maintien de la paix, dont 12 étaient en cours en 2022. 87 000 militaires, policiers et civils en provenance de 121 pays étaient ainsi déployés sur le terrain

Le coût annuel des missions de maintient de la paix

6\.38 milliards de dollars juillet 22-juin 23) apparaît comme le gage de l'engagement de la communauté internationale

Les sanctions collectives sont prévues par

art 231 Traité de Versailles, chapitre VIII ONU art 41 (embargo) et 42 (blocus

Depuis 1966, il y a eu

30 régimes de sanctions dont 14 sont encore opérationnels en 2020.

4 Instruments de balance of power

* Dissuasion
* Alliances
* Mesures de confiance et de sécurité (MDCS)
* Complexes de sécurité

Balance of power théorisé par

Morgenthau

4 éléments de la balance of power de morgenthau

* un mécanisme conservateur
* Un mécanisme défensif et préventif
* Un mécanisme automatique
* Un mécanisme instable

Conditions de fonctionnement de dissuasion

Le contrôle de la prolifération horizontale en limitant l'accès au nucléaire des nations tierces 

La stabilisation des doctrines destiné à lutter contre les effets déstabilisants du progrès technique

La capacité de détenir une force de seconde frappe invulnérable

L'interdiction de se protéger

Le contrôle de la prolifération horizontale en limitant l'accès au nucléaire des nations tierces (quel traité ?)

Traité de Moscou du 5 août 1963 et TNP du 1er juillet 1968 (reconduit en 1995)

L'interdiction de se protéger :(quel traités ?)

Traité ABM négocié dès 1971 et intégré dans SALT 1 du 26 mai 1972

Accords de dissuasion

* Salt,
* Start,
* New Start du 8 avril 2010 reconduit en janv 2021 pour 5 ans

Raison des alliances (extérieur/intérieur)

extérieures : la balance of threat et le bandwagoning Intérieures : légitimation interne et reconnaissance mutuelle

Condition de sécurisation interne (communauté de sécurité)

* une compatibilité des énigmes politique
* L'abandon du recours à la force dans les relations entre les membres
* Des comportements politiques, économiques et sociaux prédictibles

Formes de sécurisation interne (avantage/inconvénient)

pluralistes ou amalgamées

inconvénient : les malentendus transatlantiques Avantage : la paix démocratique

Extension de l’OTAN conséquence ?

risques de tension du fait de la cohabitation d'alliances rivales

En quoi consiste la sécurisation externe ?

* protection des zones frontières et des petits États
* Soutien aux organisation régionales de solidarité : OTAN et UE Incitation à la négociation : MBFR, CSCE (Acte d'Helsinki du 1 juillet 1975, Charte de Paris pour une nouvelle Europe 21 nov 1991)

Mesures de confiance et de sécurité (MDCS)

La notification

L'observation

Les calendriers annuels

Les contraintes

La vérification des engagements

La transparence budgétaire

notification

concerne les activités militaires sur le terrain ou hors garnison.

L'observation

concerne ipso facto les activités notifiables

calendriers annuels visent

à publier les programmes des armées

Les contraintes

peuvent concerner le délai de notification en fonction de l'ampleur du mouvement annoncé

transparence budgétaire (quels traités)

instrument standardisé de l'ONU Les transferts d'armes :

Traité sur le commerce des armes de 2013,

convention CEDEAO sur ALPC de 2006

La coexistence pacifique selon

Malenkov (15 mars 1953)

Les complexes de sécurité

selon B. Buzan

Les arguments en faveur du changement systémique

Retour de la guerre comme moyen normale du politique

Une montée en puissances de la Chine qui n'est nullement pacifique 

Abstention des États-Unis commencée avec Clinton (les dividendes de la paix), amplifiée par Obama (leading from behind, light footprint...) et Trump, poursuite par Biden (retrait d'Afghanistan)

Abandon de l'idée d'un possible « équilibre des puissances » : des guerres asymétriques pour des démocraties adeptes de « la guerre zéro mort »

Abandon des interventions tout azimut (retrait USQ d'Afghanistan, fin de l'opération Barkhane...) et des États occidentaux plus centrés sur la défense de leurs intérêts vitaux

L'ordre libéral du monde prôné par les Nations unies est mais à mal par les carences des démocraties occidentales que la crise du COVID 19 a révélées

Une proportion croissante de la population mondiale vivant sous des régimes non démocratiques

La croissance des politiques d'armement (1.91 milliards en 2020 soit +3.6% comparé à 2019) associée à une montée des nationalisâmes (tension Inde, Pakistan et Chine; Arabie saoudite et Iran...)

Abandon de l'idée d'une possible dénucléarisation du monde

Prolifération verticale et horizontale

invasion de l'Ukraine par la Russie le

24 fév 2022

selon l'ONG Freedom House, le nombre de pays autoritaires est passé de

2015 à 2020 de 47 à 54 alors que le nombre de pays démocratiques a régressé de 87 à 82

les deux guerres de Tchétchénie ont fait

300 000 morts

Les arguments en faveur de la régression momentanée

Des conflits qui demeurent limités, très loin de la guerre totale tant redoutée

A contrario, le coup de poker de Poutine est fondé sur la rectitude que les Occidentaux ne relèveraient pas le défi

Des moyens dissuasifs : amélioration du killing probability des armements : smart bombs, missiles hypersoniques..

Permanence de la dissuasion

« c'est la guerre qu'il faut sauver, autrement dit la possibilité d'épreuves de forces armées entre les États » 

Aron, Paix et guerre entre les Nations

OI de coopération

domaine de compétences plus étendu

OI d'intégration

autonomie plus grande pour réaliser la fusion d'intérêts des États qui les ont créées

Organisations interétatiques

associations d'États ou institutions autonomes