Titre II: LA STABILISATION NAPOLEONIENNE (1799-1814)

Introduction

Mise en place du consulat

1799

Phrase éloquente qui résume le projet de Bonaparte en 1799

Bonaparte, proclamation de 1799 « la révolution est fixée aux principes qu’ils l’ont commencée : elle est finie »

Qu’est qui prend fin avec la mise en place du consulat ? Et qu’est qui est considéré comme irréversibles avec sa mise en place ?

Avec la mise en place du consulat, d’une part c’est la fin des désordres et des terreurs et d’autre part, les acquis de 1799 sont considérés comme irréversibles

Le consulat et l'empire sont marqués par quoi ?

Le consulat et l'empire sont marqués par une concentration de l'autorité et par une remise en ordre générale

Quand le peuple exerce sa souverainté sous le consulat ?

Mécanisme du plébiscite.

→ Parallèlement à une neutralisation du système électifs. Le peuple est conduit à exercer sa souveraineté directement mais uniquement quand le chef les consultes.

quels sont les ambition de Napoléon Bonaparte ?

Bonaparte a le souhait d'asseoir son autorité sur des fondements légitime aux yeux de l'opinion, d’une large majeur des français : donc sur la légitimité populaire.

Pourquoi la démocratie n'est qu'une facade durant le consulat ?

les conditions d'exercice du souverain ne permettent pas de garantir le vote libre et sincère des citoyens.

À qui le gouvernement est confié dan la constitution de l'an 8 ? Comment cela se traduit t’il ?

Dans la constitution de l'an 8 le gouvernent est confié à trois consul inégaux : Bonaparte.

→ le nom même de Bonaparte figure dans cette constitution, c’est en quelque sorte le peuple en approuvant la constitution, l’a nommé premier consulte

Qui à vraiment le pouvoir parmis les 3 consuls ?

seule le 1e Consul à le pouvoir de décision : il promulgue les lois

Que fait le « peuple » pour Napoléon ? Et comment cela se traduit ?

Ce « peuple » qui va le faire consulat à vie (1802) et ensuite approuver l’hérédité impérial (1804).

→ Par glissement progressif le principe révolutionnaire est vidé de son contenue habituel.

Que déclare Napoléon sur la souveraineté ?

Il déclare t’il en 1804 « la souveraineté réside dans le peuple français, en ce sens que tout sans exception doit être pour son bonheur et pour sa gloire ».

C’est quoi le césarisme politique ? Qui l’as inventé ?

Bonaparte a inventé le césarisme politique ou le régime politique est fondée du moins en apparence sur le pouvoir du peuple.

Comment s’organise le pouvoir sous le Consulat ?

le gouvernement est confié à 3 consuls inégaux, qui sont, Bonaparte, Cambacérès et Lebrun.

Pourquoi le pluralisme des consuls n’est que de façade ?

Pluralité des consuls de façade car seul le premier consul a le pouvoir de décision, il promulgue les lois, il nome et révoque librement les ministres.

qui devient le principale acteur du pouvoir législatif dans le consulat et pourquoi ?

Le gouvernent est désormais libérer du cadre dans lequel le constitutionalisme révolutionnaire l'a fait enfermer.

→ Le gouvernement devient le principal acteur du pouvoir législatif (principalement le 1er consul)

De quoi est libre le gouvernement sous le consulat et que devient t’il grace à cela ? Quant n’est-il des assemblées ?

Le gouvernement, est désormais libéré du cadre dans lequel le consitutionnalisme révolutionnaire l’avait enfermée, et en effet il devient le principal acteur du pouvoir législatif.

→ Les assemblées sont quant à elles désormais marginalisées et méprisées.

Quelle est le role du Tribunat ? Et du corps législatif ?

Le Tribunat : discute sans voter les projets

Le corps législatif : vote sans les discuter

Qui détient l'initiative législative sous le Consulat ? Comment est le processus législatif ?

L’initiative législative qui permet proposer des projets de lois, appartient au gouvernement, notamment au premier consul.

→ Le processus législatif est très morcelé de façon à ne pas avoir à souffrir d’un contre pouvoir.

Qui détient le pouvoir réglementaire sous Napoléon Bonaparte ? Et en quoi consiste ce pouvoir réglementaire ?

le gouvernement possède un très large pouvoir réglementaire.

Apparu pour la première fois sous le directoire, les règlements (ou arrêtés) ont vocation à préciser le contenu et les modalités d’une application d’une loi (toujours formulé en terme généraux).

→ Dispositions à caractère général et impersonnelle qui sont prise uniquement par l’organe exécutif.

Quand apparait pour la premiere fois les règlements et quel est leur vocation ?

Apparu pour la première fois sous le directoire, les règlements (ou arrêtés) ont vocation à préciser le contenu et les modalités d’une application d’une loi (toujours formulé en terme généraux).

Qu’est que Napoléon ne va pas hésiter à faire sous le Consulat et comment cela est possible ? Que représente ces pratiques ?

Napoléon va pas hésiter à « légiférer » sous l’empire par simple décret ou alors par le biais des décisions du sénat (car sénat docile à Napoléon).

→ Napoléon reprends à son compte des pratiques monarchiques, on peut le voir avec les ministres qui sont des grands commis de l’état qui retrouve prestige et stabilité comme sous l’ancien régime.

Qu'est ce que Napoleon Bonaparte refuse par rapport au regime ?

Bonaparte refuse tout régime représentatif au sens libéral

Quand les deux sénatus-consultes confère le titre d'empereur à Bonaparte ?

1804

sénatus-consultes

décisions prises théoriquement par le sénat

par qui napoléon est couronné empereur ?

par le Pape Pie VII

Qu’est que se crée Napoléon une fois couronner ? Et sur quoi est mis l’accent ?

Napoléon 1er se créer une légitimité de droit divin.

→ L’accent n’est plus mis sur le fait que Napoléon aurait été désigné par le peuple mais plutôt sur une désignation divine.

Quand le regime cesse d'être une République ? Que devient le régime ?

Le régime cesse d’être une république en 1806 et se personnalise à l’excès et le sénat dont les membres sont vraiment docile, n’a jamais osé dénoncer les décrets inconstitutionnels pris par l’empereur

Quand s'effondre l'empire de Napoléon Bonaparte et pourquoi ?

L'effondrement de l'empire en 1814

→ Il est dû pour l’essentiel à l’obstination britannique et également à la mégalomanie (orgueil démesurés)de Napoléon

Quel sont les conséquences de la défaite de Napoléon ?

La France va se retrouver amputée de ses conquêtes révolutionnaires et réduites à ses frontières de 1792.

Qu’elle est l’héritage du régime impérial ?

L’héritage du régime impérial, est important sur la France :

• administrations politique français (ex : les préfets),

• les intuitions (ex : sénat, cour des comte, banque de France),

→ mais également l’empire a posé par le biais de la codification du droit, les fondements de la législation moderne.

C’est quoi le grand leg Napoléonien ?

Le grand leg Napoléonien n’est d’autre que la création d’un état moderne, puissant, centralisée et sécularisé.

→ Après la révolution dans un pays marqués par les profondes division du pays français. C’est la machine administrative qui a en quelque sorte gouvernée et protégée les français.