histoire du droit pénal

def d’infraction

la violation de l’ordre d’une scté donné

loi du talion

oeil pour oeil dent pour dent

première époque de rome et date

royauté -753 à -509

deuxième époque de rome et date

république -509 à 27

troisième période de rome et date 

empire de 27 à 476

def de l’imperium des magistrats de rome

puissance supreme de commandement

def de la coercitio des magistrats a rome

le pv de contrainte

quels sont les deux pouvoirs des magistrats a rome

l’imperium et le coercitio

role de la commis senturias

contrôlait la procédure et pouvait même casser les jugement

quel est le nom de l’assemblé qui jugeait les crimes les plus graves

commis senturia

def du jury a rome

tribunal spé dans un certains type d’affaire son existence est temporaire car on le mettait en place le temps d’en finir avec un certains type de criminalité, 

date de création du jury a rome

-149

qui est verrès

politicien romain qui vient de terminer son mandat de gouverneur de la sicile

def de serrement de calomnie

prêté par l'accusateur et en cas de mensonge personne punis

concept de rétorsion

le menteur subissait la peine encouru par celui qu’il accusait une autre sanction complémentaire on gravait la lettre K sur le front du menteur

quelle était la condamnation du jury a rome

l’exil, perte de citoyenneté, et confiscation du patrimoine il ne pouvait pas condamner a mort

def de vigiles urbain 

juge pro nommé par empereur auguste, chargé de la lutte contre les incendies et assurant la sécurité, qui dans le cadre de leur fonction rendaient la justice,

def des annones

juge pro nommé par l’empereur auguste onctionnaire chargé de fournir la nourriture à rome, si romain ont faim se révoltent

def des préfets de villes

juge pro nommé par l’empereur auguste, chargé de la sécu à rome

def de gouverneur des provinces

juge pro nommé par 'l’empereur auguste a rome

def des préfets du prétoire

juge pro nommé par l’empereur auguste, ils administraient l’italie sauf rome 

def du rescrit

nouvelle source du droit pénal, se sont des réponses que l'empereur fait parvenir à ces juges fonctionnaires, lorsque celui-ci lui soumettent un point de droit. 

1er strat mise en place pour assurer la sécurité à rome

allonger la liste des infractions

2er strat mise en place pour assurer la sécurité à rome

transformé les delits privée en délit publique

3er strat mise en place pour assurer la sécurité à rome

sanctionné différemment selon l’endroit a rome pour tenir comptes des circonstances locales 

4ème strat mise en place pour assurer la sécurité à rome

application de la loi pénales dans toutes sa rigueur par les juges

5ème strat mise en place pour assurer la sécurité à rome

Lorsque l’affaire est sensible l'empereur peut évoquer l’affaire devant lui pour la juger personnellement, on parle de justice retenue.

6ème strat mise en place pour assurer la sécurité à rome

les juges ont reçu le pouvoir de rechercher d’office les délinquants et de les poursuivre en justice sans attendre pour cela qu’un citoyen se manifeste

7ème strat mise en place pour assurer la sécurité à rome

introduction d’une hiérarchie des appels, on va pouvoir contester en appel devant son supérieur qui est le vicaire et la décision de ce dernier peut de nouveau être contesté cette fois ci devant le tribunal impérial

def de famille honestiores

dans la seconde parti de l’empire, on a exempté les familles qui avait un pv d’influence, torture en cas de crime de lèse majesté

quels sont les éléments cumulatifs constitutif d’une infraction

éléments intionelle et éléments matérielle ( le dommage constatable)

 L’intention, un élément constitutif de l’infraction ?

sys de liberté objecitve a subjective on punit dès lors qu’il y a un dommage constaté peut importe qu’il y ait eu volonté ou non de nuire

def de responsabilité objective

son punit a tout les coups dès lors qu’il y a eu un dommage, car si on ne punit pas le coupable, la colère des dieux s'abat sur toute la cité,  

a quelle époque on commence a prendre en compte l’intention

 la pensé juridique romaine, à l’époque de numa, il va y avoir une place pour la responsabilité subjective, fait la diff entre homicide volontaire et involontaire. 

dol pour les romains

a volonté mauvaise, la malice 

fraude pour les romains

accomplissement du projet criminelle

quelles autres éléments constitutifs de l’infraction sont pris en compte lors du règne d'Adrien 

l’élément psychologique, élément intentionnel devient central, cela apparaît clairement dans les écrits impériaux.

1er new qui va apparaitre

• non parachève est puni de la même façon que le crime parachevé

un crime parachevé est un crime achevé 

pour qui y’a t-il des cas d’exeption au non de l’irresponsabilité a rome 

exception pour les fous, es jeunes qui bénéficient d’une présomption simple d’innocence 

def de faits justificatif

de bonnes raisons de commettre un crime. On retrouve l’excuse de provocation cad la pers ayant ete poussé à bout par coups et injure

adage de paul juriste 

 il est permis de repousser la violence par la violence”

def de délits public

Celui qui porte atteinte à l'ordre public doit être puni par une vraie sanction pénale au terme d’un procès pénal.

1er délits public

• parricide

def de parricide

toute mise à mort d’une personne, mais par la suite il n’a plus désigné que l’atteinte à la majesté du peuple romain et ses représentants (puis l'empereur et sa famille), c’était le fait d’assassiner le pater cad le chef du clan familiale . Il était punis de la peine du sac 

2eme delit public 

• homicide 

def de homicide

désigne la mise à mort des autres personnes. Sa sanction dépendait du type de mise à mort. 

3eme delit public

• Le perduellio  

def de perduellio

tout acte commis contre le peuple romain tel que la trahison ou la désertion au combat, le perduellio est aussi le crime de lèse majesté ( s’en prendre physiquement ou par des paroles aux chefs de la république ou à l'empereur) 

4ème delit public

ambitius

def de ambitius

est le fait d’acheter des électeurs lors de l'élection ou d’obtenir un avantage indus de la part des juges ou de l’admin

5ème delit public

• péculat

def de péculat 

cad le vol d’une chose appartenant à l'état

6ème délit public

Le sacrilège

def de sacrilège

le nom d’une chose appartenant à un temple,

7ème délit public

• ’adultère 

def de adultère 

• un homme ne peut pas être poursuivi pour ce genre d’infraction, sous la royauté c’est le chef du clan familiale qui dans le cadre de sa justice domestique réprime ce crime de mort  car pas de volonté de faire entrer du sang étranger dans la famille.

nom de la juridiction crée par auguste spé dans l’adultère

le coastin

8ème délit public

• le faux, fausse monnaie, poids et mesure.

def de délit privés

celui qui ne laisse que des î privée donne lieu à un procès civil l et une amende

1er delit privé

injuria

2eme délit privé

 vol

3ème délit privé

la rapine

def d’injuria

tout acte contraire au droit, et toute les insultes, 

fracturer les os ou arracher les membres 

def de vol flagrant 

Le vol flagrant sera bcp plus puni car doit restituer 4 fois plus que la valeur de l’objet.

def de la rapine

•  pillages sur la propriété d’autrui, (pdt  la guerre civile)

1er fonction de la peine

• La fonction rétributive ou restaurative de la peine satisfaction que le juge accorde à la partie lésée.

2ème fonction de la peine

• La préservation de l’intérêt pb = qd une infraction est commise l’intérêt est tjr en jeu. Car derrière la victime il y a la société.

3ème fonction de la peine

• La peine amendement du délinquant : une souffrance qui doit l'amener à réfléchir à ses fautes pour s’améliorer à l’avenir

arsenal pénal a rome

• la peine de mort : assez rare sous la republique.

•  mort par le glaive

• - le supplice de la croix : sanction dissuasive

• condamnation au feu : élément purificateur

• - le supplice du plomb fondu dans la bouche

qui règne de 476 à 754

rois franc que l’on appel mérovingiens, 

qui règne de 754 à 987

rois francs appelé carolingiens 

qui règne de 987 à 1789

les rois capétiens 

qu’est ce que le tribunal du palais

c’est la justice rendue par le roi et ses proches conseillers, dans les affaires les plus graves. Ce tribunal pouvait être saisi quand il  y avait une plainte déposé, ou quand le roi voulait traiter lui même l’affaire. 

qu’est ce que le tribunal de droit commun (mallus)

présidé par un haut fonctionnaire locale : le compte; il est  à la tête d’une circonscription : la sentaine 

Il est situé au sommet d’une colline, appelé le malberg 

réforme du tribunal de droit commun par charlemagne

• les hommes libre n’auront plus à assister à tous les procès mais a seulement trois

• les juge seront contrôlés 

• Ces juges vont être assistés par des techniciens du droit qu’on appelle les “échevins”, ils vont remplacer les archimbourgs qui était de simple habitant du lieu censé connaître les coutumes et les précédents judiciaires 

def des missi dominici ( envoyés du maitre)

juges itinérants et n’ont pas de sièges fixes et passe leur temps à parcourir le royaume pour rendre la justice.

a qui incombe la charge de la preuve

l’accusé

quelle est la preuve n°1

c’est le serment, on prend dieu à témoin que l’on est innocent ou que ça cause est juste, on prête serment

def du serment purgatoire

on fait intervenir des personnes au court du procès pour garantir la sincérité du prévenu au procès auj on appel cela des témoins de moralité, plus l’affaire est grave, plus il en faut 

que se passe t-il en cas de mensonge

avant charlemagne 15 sous, apres on coupe la main droite

def des ordalis

preuves physique dont le résultat doit permettre de départager les partis

def d’ordalis unilatérale

un seul participant 

def d’oradis bilatérale

 les deux partis)

def de duel judiciaire

deux personne s’affrontent en combat singuliers pour faire reconnaître leur droit, c’est le mode de preuve qui va durer le plus longtemps dans l’histoire de france 

nom du système d’indemnisation imposé par le pv royale pour éviter les vengeance

Wergeld (prix du sang, de l’homme)

qu’est ce qui permet de calculer le wergeld

• plus la pers est important au yeux de la sté plus le prix est élevé 

• la gravité des lésions et le type d’os brisés 

• 17 sous d’or rajouter pour les frais médicaux 

nom de l’ancêtre de l’amende

Le friedgeld qui va dans les caisses de l'État. 

hypothèse de l’insolvabilité de la personne qui doit le friedgeld

mécanisme de chenecruda, on la présente a 4 session successive du tribunal afin que qqun accepte de payer a sa place, si qqun accepte il devient son esclave 

que mettons en place en 596

qu’en cas d’homicide volontaire le criminelle sera condamné à mort,

a parti de qui l’état est de retour

Ce n’est qu'à partir de charlemagne et de son fils Louis le pieux

def du pouvoir de ban

un pouvoir de commandement et de justice détenu par un pouvoir de commandement et de justice

nom des seigneuries dites banales

seigneuries judiciaires

que font les juges dans les seigneuries judiciaires 

rendant des sanctions pécuniaires afin d’enrichir le seigneur ou alors on inflige des châtiments corporels mais rachetable en argent

qui va mettre un terme a la vengeance privée et quand

a première moitié du 17^e siècle pour que le principal ministre de la France le cardinal de richelieu

que se passe-t-il pour les gueux/paysans en terme d’infraction

soumis à une autorité le plus souvent arbitraire il est fréquent qu’on les arrête sans leur donner les raisons et sans même qu’une infraction ait été commise c’est au moment du procès que le juge invoque une pseudo coutume ou pseudo règlement

1er solution pour lutter contre l’arbitraire de la justice

moraliser la chevalerie en lui donnant un code de l’honneur

2ème solution pour lutter contre l’arbitraire de la justice

L’église a été à l’origine dès la fin du Xe siècle de mouvement de paix c'est-à-dire d’initiative censée réduire la violence,  l’église disposait d’une arme puissante « l’excommunication

exemple de mouvement de paix de l’église 

on a interdit les guerres privées du mercredi soir au lundi matin on ne pouvait pas combattre

def des chartes de franchise

les bourgeois des villes ont obtenu des seigneurs la mise par écrit des coutumes ce qui était bcp plus protecteur , en effet auparavant le seigneur tiré parti de l’oralité des coutumes et de ce fait de leurs oublis pour rendre n’importe comment la justice ( ce qui correspond aujourd'hui à la sécurité juridique)

que retrouve-t-on dans les chartes de franchise

rester libre à la condition de fournir une caution , la procédure accusatoire