Les premières OI - S2

Quand sont apparus les premières OI ?

Les OI sont apparu au 19^e siècles

Quel était le but premier lors de leur création ?

Au 19^e siècle sont créer les premières OI, qui ont uniquement un but technique car les états ne sont pas encore prêts pour les OI politiques

Quelle est la première organisation existante aujourd'hui ?

La première est la CCNR (commission centrale de navigation sur le Reims) qui existe encore aujourd’hui, basée à strasbourg, créer en 1815

cette OI avait pour but de regrouper plusieurs états afin d’organiser la navigation sur le fleuve du Reims. Avec des aménagements et réglementation → On les a appelés les « commission fluviale internationale »

Quel OI a été créé en 1874

En 1874 il y a la création de l’union postale universelle (UPU) pour une distribution internationale du courrier

Quel Oi a été créé en 1873

En 1873 a été crée l’OMM (organisation métérologique mondiale)

Quand a été créée la première OI à but politique

Au 20^e siècle est créé la première OI avec un but politique, il portait un peu atteinte à la souveraineté aux états, c’est pour cela que sa progression fut ralentie

→ créée en juin 1919, elle sera effective et en vigueur en janvier 1920, il s’agit de la SND

Comment apparaît la SDN ?

l’envie de crée un nouveau type OI a été fondé par les États-Unis, via le discours de Wilson en 14 points (président des EU)

 → ce discours visait à la création d’une association des nations pour garantir l’indépendance et frontière des états

 

La SDN sera créée, aspirant à une paix durable, suite à L’armistice du 11 novembre 1918, signé a Versailles mais le traité de paix est signé un an plus tard (en 28 juin 1919) ​

elle fut crée le 10 janvier 1920, avec l'entrée en vigueur du traité de Versailles.

Le nom de la SDN vient de Léon Bourgeois, même si elle est créée en juin 1919, elle sera effective et en vigueur en janvier 1920

Où est placé la SDN?

Elle a un lieu de siège qui est fixé à Genève, au palais des Nations (état neutre : suisse).

→ Le palais des nations est l’un des principaux bureaux européens de l’ONU aujourd’hui

Quand va-t-elle disparaître et pourquoi ?

Disparue en 1946, On constate que la SDN laisse place à l’ONU, considéré comme son brouillon et incompétente

Qui sont les états membres de la SND

Elle regroupe les états vainqueurs de la première guerre mondiale

→ France et royaume uni étant les plus influent

Dans la période de l’entre-deux guerre et au cours de son exitance, vont adhérer à la SDN et notamment des pays EX-ennemie tel que l’Allemagne en 1926

Quel évènement marque une décridibilisation de la SDN

-> les États Unis n’ont pas fait partie de la SDN et n’ont pas ratifier le traité de Versailles ni le pacte annexé de la SDN → Cela décrédibilise la SDN

C'est quoi le principe de retrait d'un État membre ?

Un états membre peut se retirer de la SDN s’il le souhaite

-> pendant l’entre-deux guerres se sont retirer de la SDN. C’est une procédure très utilisée pendant cette période, l’Allemagne se retire en 1933, ainsi que l’Italie en 1937, et l’Espagne en 1939

C'est quoi le principe de l'exclusion d'un État membre ?

En cas d’acte répréhensible commis au niveau international, Un membre peut se voir exclu de la SDN légitimement

-> union soviétique (URSS) est exclu en 1939 car il a envahi la Finlande

De quoi est composé la SDN (organes - 4) ?

Elle est composée :

> une assemblée et d’un conseil (intergouvernementaux)

> un secrétariat basé à Genève (organe intégré),

> la première juridiction (-> La CPJI cour permanente judiciaire internationale qui tranchais les différents)

> la commission des mandants chargé de la surveillance des états mandataires)

Quels sont les facteurs de l'échec de la SDN à sa création ?

→   Absence des états unis

 

→   Les organes de la SDN tel que l’assemblée et le conseil n’adoptais que des actes à l’unanimité

 (Le vote à l’unanimité respecte la souveraineté des états et évite la mise en minorité. Mais cela implique un droit de veto et bloque la prise de décision.)

 

→   L’assemblée et conseil ne peut adopter que des actes sans force juridique obligatoire

(A la SDN il n’est possible que d’utiliser des résolutions « recommandation »)

C'est quoi le problème avec les actes de recommandation ?

il y a des résolution nommé « décisions » (qui ont force juridique obligatoire) et il y a des résolutions nommés « recommandation » (qui n’ont pas de force juridique contraignent)

La SDN ne peut donc rien imposer par la coercition

Quelles sont les facteurs de l'échec de la SDN lors de l’exercice de son rôle ?

L’inefficacité de la SDN dans son rôle de maintien de la paix international

→ le pacte de la SDN avait prévu que les états membres devait utiliser des moyens pacifiques pour régler les différends entre les états (via l’arbitrage, via le conseil, via le tribunal international…)

Mais déséquilibre car pour faire la guerre, il suffisait de suivre les recommandations, puis de faire la guerre

 

La SDN n’a donc pas pu empêcher la montée de tension ni freiner la monté de la seconde guerre mondiale (ex : réarmement allemand interdit pas le traité de Versailles – annexion de l’Autriche par l’Allemagne – annexion de l’Ectopie par l’Italie…)

En 1939, la seule sanction est apposée sur l’URSS pour l’annexion de la Finland