Partie 1 - Introduction

Contient des termes, des époques, des noms, etc... (surtout parce qu'il y a l'histoire du droit romain)

Le droit n’est pas né à Rome. Où ?

Vestiges à Babylone, l’Ancien Testament, la Mishna (doctrine rabbinique, mise à l’écrit de la Torah)

Grèce antique et son système juridique ?

Pas bien développé au niveau juridique mais bonnes philosophies qui ont servi d’inspiration aux romains

Science juridique développée

Retrouvée pour la première fois avec les Romains

Il y a eu plusieurs étapes de gouvernance, depuis la fondation jusqu’à l’Empire romain et sa dissolution

La monarchie > la République > la dictature de César > le Principat > le Dominat > la séparation de l’Empire

La Monarchie

Rois étrusques (origine d’une région italienne) donc non-romains. Rome devient vers la fin un centre urbain (40’000). Vers 600 av. J.-C.

Fin de la monarchie entraîne la création de la République Romaine en 509 av.

La République

Monarchie transformée en république en 509 av. J.-C.

Rome devient une puissance mondiale (expansions géographiques). Rois alors remplacés par deux consuls (élus annuellement). Deux classes sociales (patriciens et plébéiens) élargissent alors le système de gouvernement complexe → pouvoir répartit entre plusieurs institutions.

Sources principales du droit romain

La loi des 12 (XII) Tables, les lois et les lois publiques, les plébiscites, senatus consultum, les constitutions impériales, les Institutions de Gaius,

Corpus Iuris Civilis

Livre issu d’une commission ordonnée par Justinien (empereur à Constantinople) dans le but d’épurer le droit existant (suite à la vulgarisation du droit). Consiste en quatre parties : Institution, Digestes (jurisprudence?), Code, Novelles