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1ere chose a écrire
de facon générale, qui exerce une activité commerciale, a l’exception des petits fournisseurs, doit s’inscrire aux fins de la TPS
2e chose à écrire
déf activité comm et dire que sauf les activités qui menent lieu a une founiturre exonérée
3e chose a écrire
chacun doit examiner des propres activités comm pour déterminer si elles donnent lieu à deds fournitures taxables ou exonérées
4e chose a écrire
définir les 3 types de fournitures. dire que les fournitures taxables doivent dincrire car activité comm
5e chose a écrire
une fois inscrite, la personne doit percevoir l TPS a l’égard des fournitures taxables. possible de réclamer la CTI + def
6e chose à écrire
petit fournisseur pas besoin de s’inscrire si R taxable moins que 30 000$ pour les 4 derniers trimestre , mais pas CTI si pas inscrit