SECTION 4: MCPA CH.3.9: SERVICES D'ARCHITECTURE ET HONORAIRES

Le coût de construction

Le coût de construction, c’est tout ce que le client doit payer pour réaliser les travaux conçus ou coordonnés par l’architecte.

Il comprend notamment :

• le prix du contrat avec l’entrepreneur;

• les modifications faites pendant les travaux;

• les frais de gestion et de coordination de la construction;

• les taxes applicables, sauf les taxes à la valeur ajoutée.

Il ne comprend pas :

• les honoraires de l’architecte, des ingénieurs et des autres consultants;

• le prix du terrain;

• les autres dépenses personnelles du client qui ne concernent pas directement les travaux.

Même si le client fournit gratuitement ou à bas prix de la main-d’œuvre, des matériaux ou des matériaux recyclés, les honoraires des professionnels sont calculés selon la valeur normale du marché. On estime donc combien les travaux auraient coûté si toute la main-d’œuvre avait été payée normalement et si tous les matériaux avaient été achetés neufs.

Honoraires

Le montant de la rémunération versée à l’architecte pour la prestation des services spécifiques. Ce montant ne comprend pas les frais et débours remboursables.

Honoraires à forfait

La somme d’argent déterminée pour l’exécution ou la prestation de services spécifiques.

Honoraires à pourcentage

un mode de rémunération selon lequel les honoraires pour les services de l’architecte correspondent à un pourcentage du coût de construction du projet. Le pourcentage varie selon le type de bâtiment, le coût de construction et le type de contrat de construction.