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Name | Mastery | Learn | Test | Matching | Spaced | Call with Kai |
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Code T3P
Code des Transports
Code définissant T3P
Article L3210-1 du Code des Transports
Validité Carte Professionnelle
5 ans
Validité CT VL <10 places
1 an
Contrat RC Pro
Assurance obligatoire
Autorisation stationnement
Individuelle et rattachée à un VL
Taximètre
Compteur horokilométrique
Plaque fixée
Plaque Scellée
Couleur Tarif A
Lampe blanche
Couleur Tarif B
Lampe jaune
Couleur Tarif C
Lampe bleue
Couleur Tarif D
Lampe verte
Tarif A
Course de jour avec retour en charge à la station
Tarif B
Course de nuit ou jours fériés avec retour en charge à la station
Tarif C
Course de jour avec retour à vide à la station
Tarif D
Course de nuit ou jours fériés avec retour à vide à la station
Convention TAP
Véhicule et chauffeur conventionnés
Nombre personnes max - TAP
3 personnes
Nombre places minimum VTC
4 places
Nombre places maximum VTC
9 places
Longueur minimum VTC
4,5 m
Largeur minimum VTC
1,7 m
Puissance minimum VTC
115 cv
Nombre portes minimum VTC
4 portes
Tarif VTC
Tarification libre
Tarif Taxi
Fixé par arrêté