partie 1 : le Dr à Rome

création Rome

753 av JC

• ville des 7 collines : 7 rois estruques (impérium)

1er régime de Rome

royauté absolue + populaire

1er roi de Rome

Romulus

pvr du roi

• gouverne avec le populus

• chef religieux → “prêtre” prenant auspices (= contact avec les Dieux)

• chef po → exerce impérium

Ass po

Sénat :

• nommés par roi → 100 mbs/300 fin royauté

• conseil du roi

• désigne roi qui suivra

Comices curiates :

• réunion prêtres + tribus : connaître calendrier judiciaires

  • jours fastes : fonctionnement normal vie po

  • jours néfastes : ≠ → consacrés aux Dieux

• vote lois + décis° de G + approuvent actes du roi ( de la “Gens” : dr prv)

fin royauté romaine

crise po :

• estruques chassés par aristocrates : la respublica

• mbs des genres veulent pvr

jus

= conforme aux prescriptions rituelles : R s’imposant aux H

fas

orga G → harmonie cosmique permise par les dieux

nefas

ce qui est permis par les dieux

pontifes

jus + fas + nefas = DR archaïque tenu par pontifes

• connaissent DR + calendrier judiciaire + élaborent formules juridiques

• = collège de prêtres qui domine vie juridique

• définis jus pontificum : ce qui est sacré/ ≠

lois royales

= sanctions religieuses ( violant devoirs religieux) : sacratio = rejet du coupable par le grp

Rep romaine

509 av JC

senatus populus Romanus

débuts de la Rep

cité romaine = gouvernée par patriciens

principaux magistrats : consuls → choisis par chef patriciens

• dominent + dirigent cité

plèbe = pop urbaine, commerçante, industrielle, riche

• rôle militaire

lutte patriciens / plébéiens → sécess° 494 av JC

• obtiennent leur propre magistrat : collège

• rôle : défendre plèbe + intérêts plébéiens : auxilium

• utilise intercession = dr de véto sur décis° sénat

• vote plébiscite : lois que pr la plèbe

• = intouchables + sacrés

institutions

sénat

• organe majeur

• conseil aristocratique

• 300 choisis à vie par censeurs

• sénatus-consultes : avis

• auctoritas : ratificat° lois votées par comices

comices

• curiates : vote lex curiata de imperio (=impérium aux mag sup)

• centuriates : elit mag sup + vote lois + pvr diplo et judiciaire ( crimes grv )

• tributes : elit mag inf + rôle judiciare (délits) et législatif (vote plébiscite)

  • loi Hortensia : sup auctoritas sénat

magistratures

• cursus honorum : ordre croissant → questure, édile, préture, consulat

• mag inf : questeurs (finances) + édiles ( gère approvisionnement ville

• mag sup : préteurs ( justice + impérium) + consul (ds cité + dehors)

• en dehors cursus :

  • censeurs : recensent citoyens

  • dictateur : nommé en cas de danger exceptionnel

regime rep

= régime monarchique , aristocratique , démo

naissance jus civile

= formé des coutumes + lois royales

1ere loi civile

la loi des XII tables 450 av JC

• lutte plébéiens/patriciens

• plèbe veut fixat° + rédac coutumes → limiter interprétat° patriciens

• décemvirs = collège 10h rédigent

  • votées par centuriates

• dr pénal + de la famille + processeur + des success°

• —> révolut° juridique : “les enfants les apprenaient par coeur ds les écoles “ Ciceron

lois votées par le peuple

leges rogatae

• rédigées par magistrat

• vote comices

• approbat° senastes consulte

• promulgat° par magistrat

dvpmt jurisprudencia

Julien , les Institutes de Gaius , Papinien

• complète Dr romain

Dr prétorien

367 av JC : préteur → justice cvil + criminelle

• = Dr qui émane du préteur :

  • mag sup, impérium

• préteur pérégrin : pr étrangers

• préteur urbain : entre citoyen romain

procès cvil

= l’actio = faculté de recourir à l’autorité publique pr faire valoir ses des

• devant préteur

  • orga procès + contrôle la D → 5 act° de la loi

  • paroles spirituelles du demandeur

  • désigne juge

• devant juge

  • juge unique : citoyen

préteur, source de DR

• modif + adapte act°

• créé nvs act° de la loi

  • IIe : act° “prétoriennes”

  • sup gestes + paroles

• formule = écrit indiquant au jugecomment trancher le litige

• l’édit du préteur = programme judiciaire qui liste des act° admises par magistrat

• Loi Aebutia 149 av JC : Donne choix entre procédure des actions de la loi / procédure formulaire