Droit des Oblig

Type d’oblig

• morale : conscience individuelle

• Naturelle : deviens juridique si on s’engage et pas de restitution si ce n’étais pas obligatoire

• Civile : peut être sanctionné ou contraint

Source d’oblig

• Actes : unilatéral ou conventionnel cherche à créer, transmettre, modifier ou éteindre une obligation (ex: contrat)

• Faits : agissements ou événement auquel la loi attache des effets (si je te frappe je doit te payer mais je t’ai pas frapper pour te payer

• Loi

Contrat civil et commercial

Chacun sont droit, pour le civil preuve écrit oblig a partir de 1500€.

Interne et international

Libre de choisir le droit de n’importe quel pays sinon c’est celui du débiteur

Consensuel, solennel et réel

consensuel : seul échange des consentement

Solennel : consentement plus formalité

Réel : consentement plus remise d’une chose

Intuitu personae

La personne est importante en ses qualités

Commutatif et aléatoire

L’objet est arrêté lors de la conclusion autrement c’est le destin qui choisira la valeur accorder

Instantané ou successif

Terme de durabilité des actions lié au obligations

Instant = résolution

Successive = résiliation / rompre sur l’avenir

cadre et application

Cadre permet généralité des relations à venir et application permet de voir les modalité du cadre

Le prix n’est pas une obligation dans les généralité