doctrine de la sévérité maximale / ecole pre-classique

Peine de mort (selon doctrine)

Instantanée et pas suffisant… doit trouver d’autres manières de tuer plus sévèrement

Spectacle pour envoyer message au peuple que le roi les attaque pour un crime

On rend les coupables plus visible au peuple et après qu’ils meurent biologiquement on continue à donner des coups a la personne

Casse aux sorcières (commonalities w public spectacle de tuer un coupable)

On les mettaient devant le public pour les tuers

Si on définisse une situation comme reel….

Ca devient reel dans la consequence (meme si ce nest pas)

Le spectacle est ____ la peuple et non ___ la peuple

CONTRE ; POUR

Robertson sur peine dans DSM

Pense que le criminel pense des avantages et désavantages avant de commettre un crime

Ollyffe dans peine de DSM

Pense que les limites sont poussés tres loins

DSM et conception du compartment humain

Pense que l’individu fait un calcul rationnel des coûts et bénéfices avant de commettre un crime

Fondement du droit de punir (DSM) — 3 piliers

Justification par l’efficacité (à défendre la société), justification humaniste (orientée vers la majorité), et justification naturelle (droit naturel des Ind puis de société de se défendre contre les agressions)

Justification par l’efficacité (à défendre la société) — piliers du fondement du droit de punir

Considerations rationnelles, punitions inefficaces → trouver des nouveaux peines, et droit trouver des punitions plus efficace pour défendre la société et arrêter “l’augmentation” des crimes

Justification humaniste (orientée vers la majorité) — piliers du fondement du droit de punir

contre criminels, seulement humanistes envers personnes honnêtes ; ajd, les droits de la personne sont nécessaire / tjr là → quand coupable, ces droits disparaissent

Justification naturelle — piliers du fondement du droit de punir

Ex: légitime défense est encadre et restreint par loi (defend urself to a certain extent)

Limites au droit de punir dans DSM (2)

Au principe de l’innocence et au principe de la légalité des crimes et peines

Au principe de l’innocence (limites au droit de punir)

Can’t blame whole family, only blame celui coupable — fondamentale pq dissuasion fonctionne

Au principe de la légalité des crimes et peines (limites au droit de punir)

Crimes doivent etre claires, précis, et légalisées dans la loi

Pouvoir législatif

Cree la loi et prévoit la peine (principe de légalité), lois sont faites de manière générale pq c’est pour l’ensemble de la pop

Pouvoir judiciaire (juges)

Applique la loi créée par le législateur et regarde les circonstances misent en avant

Pourvoir exécutif (gouv)

Decide, execute et met en oeuvre le progrès politique du parti pouvoir

Dans cette époque, juge doit punir de manière ____ meme si gravite du crime est moindre

Severe

Pouvoir discrétionnaire des juges exploiter pour contourner la loi

On peut réduire sévérité / declarer un Ind non coupable. MAIS ca donne aux gens une doute declarer punition et espoir d’être acquitter (ce qui va contre l’idée de la dissuasion). PAS efficace

Les juges qui acquittent les gens avec leur pouvoir discrétionnaire crée un problème de certitude de la peine

Vrai

Les peines minimales obligatoires

Certains crimes ont des peines minimales qui doivent etre suivis — ceci réduit le pouvoir discrétionnaire des juges

Les juges peuvent parfois surpasser les peines minimales obligatoires

Si c’est un circonstance extreme, ils peuvent dirent que condamner qq serait hors de tout doute raisonnable (justice de loi vs morale)

Chiffre noire du crime

Crimes non rapportées

Quelle est la croyance au sujet du principe fondamentale de la dissuasion encore ajd?

Que la dissuasion est la sévérité de la peine (ou qu’elle compense son incertitude)

Quelle est la croyance au sujet de la moderation / pardon encore ajd?

Que c’est des signes de faiblesses, ou de laxisme dans l’administration de la justice (qu’on devrait etre ferme dans nos croyances et dans la sévérité de la peine)

Quelle est la croyance au sujet de la protection de la société encore ajd?

Que c’est entre les mains dune seule instituon = le droit criminel → que c’est la seule institution qui peut faire régner l’ordre (pas vrai)

Quelle est la croyance au sujet de la peine afflictive (souffrante) de l’état encore ajd?

Que c’est le mode de resolution de conflit le mieux adapté aux problèmes de la criminalité

Quelle est la croyance au sujet d’etre humaniste encore ajd?

Que c’est envers les victimes des crimes et les honnêtes et PAS envers les coupables qui peuvent (et doivent) souffrir

Quelle est la croyance au sujet de la certitude de la peine encore ajd?

Que c’est importante et que si on ne peut pas limiter complètement le pouvoir discrétionnaire des juges, on peut compenser l’incertitude de la peine par une augmentation de sa sévérité

C’est quoi l’idée des supplices?

Le supplice nous donne l’espoir au peuple pour freiner la criminalité

On a remplacé les supplices avec…

L’emprisonnement — espoir est maintenant avec le prison pour freiner la criminalité

Peine de mort est aboli parce que?

Sa libère l’individu de ses souffrances, alors l’incarcération maintenant est plus severe parce qu’ils doivent vivre dans un endroit terrible

L’idée de spectacle publique est aboli parce que?

Voir la peine peut créer un rebellion, alors on veut le garder loin du public et sécurisé… ceci peut aussi mener a des abus de pouvoir tho

L’idée de la sévérité maximale est disproportionnelle… ajd il y a une principe de proportionnalité

Ca guide la determination d’une peine dans une mesure qui respecte la gravité du crime ainsi que la personnalité du coupable… on juge plus tard pour voir si le coupable prend des démarches pour demander pardon (puis on peut soit diminuer sévérité ou garder la même)

Purpose de l’absolution conditionnelle et inconditionnelle

Il y a des circonstances où punir ne ferrait rien alors on peut absoudre qq avec des conditions ou non

Absolution conditionnelle (def)

Let u go but u have to do things in order for it to stay that way (like good behaviour)

Absolution inconditionnelle (def)

Letting u go without u having to do anything extra

Le DSM fait partie de l’école

Pré-classique

Principal objectif des penseurs de DSM

Dissuasion

Les idées de l’école pre-classique ont fondé quoi?

L’Ancien Régime