AJF VOC 5.7

le jugement
Décision rendue par un tribunal.

het vonnis

l'arrêt
Décision rendue par une cour.

het arrest

trancher un litige, une affaire

een geschil, een zaak beslechten

rendre un jugement, un arrêt

een vonnis, een arrest vellen

statuer sur

uitspraak doen over, vonnissen

en première, en deuxième instance

in eerste, in tweede aanleg

en appel

in (hoger) beroep

Les constituants d'un jugement, d'un arrêt :

De bestanddelen van een vonnis, een arrest :

l'en-tête
Numéro de rôle, juridiction, date, identité des parties.

de hoofding

les faits

de feiten

les prétentions des parties
Ce que les parties réclament.

de vorderingen van de partijen

les moyens des parties
Les raisons de fait ou de droit que les parties invoquent pour fonder leurs prétentions.

de middelen van de partijen

les motifs
Les arguments par lesquels le juge répond aux moyens et sur lesquels il fonde sa décision, souvent introduits par l'expression « attendu que ».

de motieven

le considérant

de overweging

l'appréciation

de beoordeling

le dispositif
La décision proprement dite du jugement, souvent introduite par la formule « Par ces motifs ».

het beschikkend gedeelte, het dictum