chronologie des codes romains

Codes étaient officiels ? Codes chronologie

Au début c’était pas des codes officiels mais plus tard utilisé par les magistrats

Code : grégorien , hermogénien, théodosien, Justinien

DRT ancien associé à quelle période romaine avec siècles

Royauté et début de la République, VIIIe s. à IIIe s. av. J.-C.

DRT classique associé à quelle période romaine avec siècles

fin de la République et Haut-Empire, IIIe s. av. J.-C. à 235 apr. J.-C.

DRT post-classique associé à quelle période romaine avec siècles, empire orient et occident

Bas-Empire, jusqu'à 565 en Orient, 235 à 476 en Occident

DRT ancien = Royauté

• Institutions : un roi (pouvoir religieux, militaire, judiciaire), un Sénat de chefs de gamilles (patres) et des assemblées par curies.

• Après 509 av. J.-C., Republique donc plus de rois mais consuls remplacent le roi. Le conflit entre patriciens et plébéiens mène à la création des tribuns de la plèbe.(protège la plèbe)

• Sources : la coutume, l'interprétation des pontifes (qui gardent le secret du droit), puis la loi des XII Tables (vers -451 av n.è), première mise par écrit.

• Caractère : droit très formaliste, strictement réservé aux citoyens (ius civile), avec des rituels précis (actions de la loi).

DRT classique fin de la république et début de empire

• Institutions : sous la République, l'équilibre magistrats, Sénat, comices. Puis, avec Auguste (27 av. J.-C.), le Principat : l'empereur concentre peu à peu le pouvoir, en gardant les apparences républicaines.

• Sources : lois et plébiscites, édits du préteur (préteur pérégrin/urbain) édit perpétuel d'Hadrien, sénatus-consultes, constitutions impériales, et surtout la doctrine (Gaius, Papinien, Ulpien, Paul, Modestin).

• Caractère : procédure formulaire, assouplissement du formalisme, ouverture aux étrangers, âge d'or de la science juridique.

Senatus consultes c’est quoi et quelles fonctions dans le temps car à changé

avis ou décisions du Sénat

• Sous la République : ce sont à l'origine de simples avis donnés aux magistrats, sans force de loi. Les magistrats les suivaient presque toujours à cause de l'autorité du Sénat, mais juridiquement ils n'y étaient pas obligés.

• Sous le Principat : les comices cessent de légiférer, et le Sénat devient l'organe qui vote les règles. Ses sénatus-consultes acquièrent force de loi. En pratique, c'est l'empereur qui propose le texte (oratio principis) et le Sénat l'approuve.

DRT post classique

• Institutions : monarchie absolue (Dioclétien, Constantin), bureaucratie, Sénat sans pouvoir.

• Sources : la constitution impériale devient quasi exclusive. La doctrine décline, on codifie : Codes grégorien et hermogénien, Code théodosien (438), puis la compilation de Justinien (Code, Digeste, Institutes, Novelles, 529-534). La loi des citations (426) fixe quels juristes on peut invoquer.

• Caractère : le droit est simplifié, influencé par le christianisme et les pratiques provinciales (vulgarisation).

Évolution du droit romain en très gros

on passe d'un droit coutumier et religieux

à un droit créé par les magistrats et les juristes

puis à un droit entièrement imposé par l'empereur