chap 1: normalisation comptable, la notion du cadre conceptuel

L’organisme normalisateur international

IAS

Missions de l’IASB

Formuler et publier les normes comptable international pour la présentation des états financiers

Promouvoir l’utilisation des Des normes comptables international au niveau mondial

Et mettre des interprétations sur la mise en œuvre des normes comptables internationales

Les normalisateurs nationaux

L’Autorité des Normes Comptables ANC

L’Autorité des Marchés Financiers, AMF

Missions de l’ANC

Établir les prescriptions comptables générales et sectorielle auxquelles sont soumises les personnes physiques ou morales, Établissantdes documents comptable, conforme aux normes et à la compatibilité

Donner un avis sur tout projet de texte, élaboré par les autorités nationales et contenant des mesures de nature comptable

Émettre des avis et prise de position dans le cadre de la procédure d’élaboration, des normes comptables international

Contribue à l’application homogène des normes éveiller à la coordination et à la synthèse des travaux, théoriques et méthodologique, conduis dans le domaine comptable

Et le tout au national

Missions de l’AMF

Contribuer à la protection de l’épargne investie dans les instruments financiers, donnant lieu à une offre au public et Dans toute autre placement offert au public

Veiller à l’information des investisseurs

S’assurer du bon fonctionnement, des marchés d’instruments financier

Les normes comptables applicables en France

Directive et règlement de l’union européenne

Recueil des normes comptables publiées par l’ANC

Code de commerce

Plan comptable, général et règlement ANC

Doctrine comptable

Publication de l’AMF

Comptes consolidés

Compte d’un groupe constitué de la société mère et des entreprises sur lesquelles la société maire exerce un contrôle exclusif, un contrôle conjoint ou une influence notable

Comptes individuels

Compte d’une seule entité, personne physique ou personne morale

Directives

La loi de l’union européenne d’application immédiate dans tous ces éléments concernant tous les états membres

Règlements

D’application différé laisse la compétence aux états pour la mettre en œuvre et réunis. Lis tous les états quant aux objectifs à atteindre.

Contenues du recueil des normes comptables françaises

Ensemble des textes applicables aux comptes individuels:

Article du code de commerce relatif aux obligations comptables au commerçant

Le plan comptable, général

Des éléments de doctrine comptable, notamment, note de présentation des règles de l’ANC, et les avis du CNC et leurs notes de présentation, les règles, les recommandations du CNC et de l’ANC. Les prises de position et les notes d’information de l’ANC

Contenue du code de commerce

Dans la partie législative: Fixation des règles comptables générales, appliquées aux commerçants et règles générales d’établissement des comptes consolidé

Dans la partie réglementaire: Détermination des Document comptable obligatoire le détail de la composition des contenus, les informations à faire figurer en annexe les méthodes et les processus de Consolidation

Rôle Du pcg et du règlement de l’ANC

Pcg : définis l’objet et les principes de la comptabilité, l’actif et le passif, les charges et les produits, les documents de synthèse, la tenue, la structure et le fonctionnement des comptes

Règlement ANC: COMPLÈTE LE PCG, DÉFINIT LES RÈGLES SPÉCIFIQUES RELATIVES AUX CONSOLIDÉ

Doctrine comptable

Ensemble des avis, des interprétations et des recommandations sur des difficultés, non réglées par les textes législatifs et réglementaires

Contenue des publication de l’AMF

Éléments de doctrine:

Instruction qui interprètent certaines dispositions du règlement général de l’AMF, en indiquant leurs modalités d’application ainsi que leurs conditions de mise en œuvre

Des positions qui constituent une invitation à adopter un comportement ou à se conformer à une disposition sans pour autant, investir un caractère impératif

Les normes d’application obligatoire

Code de commerce

Plan comptable, général et règlement de l’ANC

Règlement général

Normes d’application facultative

Doctrine comptable

Publication de l’AMF

Le cadre conceptuel

Ensemble de concept sur lesquels s’appuyer pour préparer les états financiers et auxquelles il faut se référer pour traiter une difficulté non prévue par une norme IFRS

Les objectifs du cadre conceptuel

Favoriser l’élaboration des normes comptables homogène et cohérente afin de faciliter la production des informations comptables et des documents de synthèse

Aider les professionnels à prendre une décision lorsque plusieurs méthodes comptables sont possibles dans une situation donnée

Faciliter la lecture, l’analyse et l’interprétation des états financiers pour les utilisateurs

Aider à la résolution des difficultés comptables qui ne sont pas encore réglées par les normes IFRS

Le contenue du cadre conceptuel

8 chapitres

Quel est l’équivalent du cadre conceptuel en droit français

Les qualités des comptes annuels et les principes comptables

Laqualités des comptes annuels

Régularité

Sincérité,

Image fidèle

Regularité

Conformité aux règles et aux procédures en vigueur

Elle s’apprécie au regard des règles fixées par la loi, les règlements et la doctrine

Sincérité

La connaissance que les responsables de l’établissement des comptes ont de la réalité et de l’importance relative des évènements enregistrer

Elle implique la bonne foi du dirigeant

Image fidèle

Respect des principes comptables et l’obligation de fournir toute information utile pour permettre aux tiers d’avoir une perception exacte de la réalité économique de l’entité

Les principes comptables

Principe de Compart, habilité et de continuité d’activité

Principe d’indépendance des exercices

Principe de prudence

Principe de permanence des méthodes

Principe des coûts historiques

Principe non compensation

Principe d’intangibilité du bilan d’ouverture

Principe d’importance relative

Principe de prééminence du fond sur la forme

Ppe de comparabilité et continuité d’activité

La Comptabilité doit permettre d’effectuer des comparaisons périodiques, soit par rapport à d’autres déplacées dans une situation similaire, soit dans le temps pour un meilleur suivi de la performance financière de l’entité

L’entité est présumé poursuivre ses activités dans un avenir proche. À défaut, les comptes doivent être évalué sur la base des valeurs liquidatives et l’entité doit le mentionner dans l’annexe.

Ppe d’indépendance des exercices

Le compte de résultat doit présenter uniquement les charges et les produits qui se rattache à l’exercice en cours

Ppe de prudence

Un produit n’est constaté que lorsqu’il est réalisé, tandis qu’une charge doit être comptabilisé dès lors qu’elle est probable

Ppe de permanence des méthodes

Les méthodes comptables utilisées par l’entité sont identiques d’un exercice à l’autre, sauf exception

Ppe des coûts historique

Désactive sont enregistrés à leur valeur à la date d’entrée dans le patrimoine, et ils ne peuvent pas être réévalué, sauf exception

Ppe de non compensation

La compensation des comptes est interdit, sauf lorsqu’elle est expressément prévue par les dispositions en vigueur

Ppe d’intangibilité du bilan d’ouverture

Le bilan d’ouverture d’un exercice doit correspondre au bilan de clôture de l’exercice précédent

Ppe d’importance relative

Les états financiers boivent reporter toutes les opérations dont l’omission ou l’inexactitude serait susceptible d’influencer les décisions prises par les utilisateurs

Ppe de préemincence du fond sur la forme

Faire figurer une information complémentaire dans l’annexe afin de présenter la réalité économique d’une opération enregistrée selon sa nature juridique