Module 5_Étudiants

Introduction à la criminologie

• Sébastien Lachambre vous présente le cours.

Mise en contexte

• Structure du cours : Découpé en quatre blocs thématiques :A. Le crime tel qu'il est exposé par le droit, la science et les médiasB. Le droit criminel narré de l'intérieur et la légitimité des peinesC. Police, prison et surveillance : contrôler mais aussi être contrôléD. Le métier de criminologue : défis et pièges de l'intervention

• Début du BLOC B.

Bloc B

• Composition : 4 modules (5 à 8) sur les modes de fonctionnement du système pénal5. Rend-on justice de la même façon aujourd’hui qu’hier ?6. Vers une justice qui sera bientôt la même pour tous ?7. Vers une justice plus juste ?8. Pourquoi punir ?

Mise en contexte historique

• Néolithique (14 000 - 7000 av. J.C.) :

  • Règles et lois en réponse à la sédentarisation.

  • Formalisation des règles menaçant la survie du groupe.

  • Gestion informelle des actes répréhensibles.

• Grands Empires (vers 2000 av. J.C.) :

  • Territoires étendus avec des pouvoirs centralisés.

  • Hiérarchisation des classes et premières lois codifiées.

  • Exemple : Le Code d’Hammurabi.

• Période Classique (7e - 3e siècle av. J.C.) :

  • Influence des penseurs grecs : lois basées sur la vertu (Bien vs Mal).

  • Émergence des tribunaux formels et notion de justice.

• La période médiévale (du 5e au 15e siècle)

  • Période du retour en arrière

  • L’exercice du pouvoir se décentralise en Europe

  • L’infraction criminelle n’existe plus

  • Il n’y a plus de pouvoir central

  • Conséquence : disparition de toute organisation étatique

• Transition vers l’État moderne (12e - 13e siècles) :

  • Création de l’infraction liée à la formation des monarchies médiévales.

  • Victimes dépouillées de leur expérience et des choix quant aux suites à donner

Naissance du système moderne de droit criminel

• Les facteurs ayant influencé la transformation du droit :

• Les facteurs économiques et sociaux

• Peut-être aussi la prise de conscience de la généralisation du phénomène criminel

• Réforme (17e - 18e siècles) :

  • Économie et conscience du phénomène criminel influencent le droit.

  • Transition des crimes de lèse-majesté vers des crimes sociétaux.

• Particularités :

  • Victime comme témoin privilégié.

  • Possible recours au droit civil pour compensation.

• Conclusion :

• L’infraction passe de crimes de lèse-majesté à des crimes contre la société

• La victime devient le témoin privilégié du crime dont elle a été l’objet

• La victime peut, si elle le souhaite, mobiliser le droit civil pour obtenir compensation du tort subit

• On ne lui accorde aucune attention particulière dans la criminologie naissante

Droit criminel au Canada

• Historique :

  • Occupation française de l’Amérique du Nord (1608 - 1760).

  • Conquête britannique et changement de législation.

• Évolution :

  • Droit judiciaire secret et présomption de culpabilité sous le régime français.

  • Peine de mort et peines applicables rares.

• Common Law et changements :

  • Introduction de concepts comme l’Habeas Corpus, présomption d’innocence, procès publiés.

• La Nouvelle-France et la justice royale

  • La procédure judiciaire était secrète : absence de légalité et de droits à une défense

  • Il y avait une présomption de culpabilité

  • L’application des peines étaient publiques et exemplaires

  • Un acteur étonnant sous le régime français : le bourreau

• Les peines

• La peine de mort pour une variété de crimes (surtout la pendaisons)

• La roue

• L’amende honorable

Codification et types d’infractions

• Le Code criminel canadien :

  • Modifications et manque de cohésion interne.

  • Normes de comportement, de sanction, et de procédure.

• Types d’infractions :

  • Infractions par mise en accusation, infractions sommaires et infractions mixtes.

  • Éléments d’infraction : Actus Reus (acte) et Mens Rea (intention).

Moyens de défense

• Incapacité juridique : Enfant de moins de 12 ans, troubles mentaux.

• Contre-preuves : Alibi, contrainte, automatisme.

• Annulation de Mens Rea : Intoxication involontaire, erreur de fait.

• Justifications : Légitime défense, provocation.

Principes du droit

• Notions fondamentales : Légalité, présomption d'innocence, droit à une défense, protection des droits des accusés.

Rôles des tribunaux et acteurs

• Fonctions : Détermination de la culpabilité, protection des droits des accusés, contrôle des activités des organisations judiciaires.

• Acteurs clés : Procureur de la Couronne, avocat de défense, jury, juge.

Questions pour guider l'étude

• Impact de l'histoire sur le droit criminel contemporain.

• Distinctions entre Justice royale et Régime britannique.

• Actus reus et Mens rea dans notre système de justice.

• Rôle et types de procès, importance du jury.