Chap 1

Démocratie et régime parlementaire : - L’idée de démocratie est d’abord liée à la cité d’Athènes. - Les révolutionnaires des débuts de la Révolution française rejettaient la démocratie, la liant aux petites cités comme Athènes. - Ils souhaitaient plutôt instaurer une monarchie parlementaire, inspirée du modèle britannique.
Cycles de répétition politique : - La France a traversé plusieurs cycles de régimes politiques.

Contexte historique : - La Révolution française a duré 10 ans, de 1789 à 1799, période complexe et agitée sur le plan politique. - L’échec à établir des institutions politiques stables est notable, c’est Napoléon qui finira par les instaurer. - La Révolution devient référence pour les régimes constitutifs futurs. - Elle ne touche pas seulement le politique mais aussi le social (ex : changement de la capitale, du calendrier).

5 mai 1789 : Ouverture des États généraux. - Élection par ordre (nobles, clergé, tiers État). - Discussion sur les concepts de démocratie, séparation des pouvoirs, et souveraineté.
17 juin 1789 : Proclamation de l'Assemblée nationale par le tiers État. - Le tiers État se déclare représentant seul du peuple.
20 juin 1789 : Serment du Jeu de Paume. - Les députés jurent de ne pas se séparer sans une nouvelle constitution.
14 juillet 1789 : Prise de la Bastille. - Événement symbolique, fixé comme fête nationale.
4 août 1789 : Abolition des privilèges.
24 août 1789 : Adoption de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (DDHC).

Texte constitutionnel : - Adopté le 3 septembre 1791. - La République est proclamée le 22 septembre 1792.
Critiques de la Constitution : - Considérée comme un échec en raison de sa contestation. - Certains manuels la décrivent comme une référence pour la Cinquième République.
Monarchie constitutionnelle nationale : - Nation double : représentants et roi. - Suffrage censitaire pour environ 3 millions d’électeurs. - Monarque avec droit de veto suspensif (abrogé après 6 ans).
Échec du régime : - Louis XVI dépose 8 veto en 6 mois, entraînant une perte de légitimité. - Contexte de guerre et tentatives de fuite du roi aggravent la situation. - En août 1792, insurrection à Paris amenant la fin de la monarchie constitutionnelle.

Établissement de la Convention nationale : - Exclusion du roi ; 7 millions d’électeurs impliqués. - Assemblée nationale sans chef d’État.
Élections et modalités : - Abolition de la royauté et proclamation de la République le 21 septembre 1792. - Changement de calendrier (nom des mois et an Ier).
Réforme du suffrage : - Passage du suffrage direct à un suffrage indirect par le biais d'assemblées primaires. - 4 700 assemblées primaires en France (équivalent des cantons).
Adoption de la Constitution : - Adoptée le 24 juin 1793, mise en vigueur malgré une période de guerre et un climat agité. - Contexte des exécutions sous la Terreur.

Régime national établi : - 6 millions d’électeurs, avec maintien du suffrage universel. - Adoption d’un suffrage censitaire revisitant le système des assemblées primaires.
Caractéristiques du régime : - Pas de chef d’état, mais un Directoire de 5 membres. - Responsabilité pénale limitée et absence de droit de veto.
Élections et abstention : - Taux d’abstention de 42%, soulignant le malaise démocratique.
Coup d’État : - Échec des coups d'État jusqu’au coup d'État de Napoléon le 18 brumaire an 8 (19 novembre 1799).

Structure du Consulat : - Régime national avec 3 consuls mais pouvoir centralisé au premier consul (Napoléon).
Institutions : - Quatre chambres : Conseil d’État, Tribunat, Corps législatif, Sénat, chacun avec des attributions spécifiques.
Nature du pouvoir sous Napoléon : - Régime qualifié de personnel, en dépit de l’apparence républicaine. - Promulgation du suffrage universel et institutions visant à créer un modèle républicain, mais en pratique cela se rapproche du régime monarchique.
Révisions constitutionnelles : - Révisions en 1802 pour nommer Napoléon consul à vie, avec un plébiscite soumis à manipulation des résultats (99% d'approbation).
Évolution des Instituts : - La constitution la plus courte, moins de 50 articles, mais complexe à mettre en pratique, se dirigeant vers l'Empire.