1. Définition et histoire du droit

EXAMEN: 1 Seule repense indiqué et PAS de point négative + Dictionnaire !

Quelques exemples d’emploi du mot “Droit” en français:

- Sens commun propre: La frontière délimitant ces deux Etats suit un tracé droit (geradeaus) = sens linéaire

- Sens commun figuré: Un individu particulièrement droit doit occuper cette haute fonction = sens caractéristique

- Sens juridique objectif (“law”): Le droit suisse a été explicitement choisi par les parties à cet accord. = ensemble de règles

- Sens juridique subjectif (“right“): Le droit d’être entendu est garanti par cette convention internationale. = faculté d’un sujet de droit d’exiger quelque chose

Comment définir le droit?

Dictionnaire littré: “Ce qui est conforme à la loi, ce qui a rapport à la loi“

Etymologie du “Droit”: Vient du latin “directus” = Qui est droit, en ligne droite, sans détour

Ouvrages juridiques:

• Le roy: En matière juridique, le substantif droit (das Recht) a de multiple sens (..) = sens polysémique

• Hage: en réalité véritable intéressent = Le droit a de multiples facettes, et on peut dire qu'il a évolué au cours des siècles. À l'heure de la mondialisation et de l'européanisation , il évolue à une telle vitesse qu'il est impossible de donner d'emblée une définition succincte du droit. qu'il est impossible de donner d'emblée une définition succincte du droit

Les facteurs du mot “droit”:

• polysemie

• histoire

• internationalité (espace)

D’où viennent le droit et le raisonnement juridique?

Mésopotamie de l’Antiquité

• Règles du Code de Ur-Nammu (2’100 av. J-C)

  “Si un homme en accuse un autre de sorcellerie, ce dernier doit subir le jugement de la rivière et s’il est innocenté, alors celui qui a été amené…”

• les tous premiers textes juridiques avaient déjà des caractéristiques qu’ils distinguent des autres textes:

  → Si + condition, conséquence = articulation de la règle de droit entre le condition suivi par une conséquence !

Grèce de l’Antiquité

• Raisonnement syllogistique (4e siècle av. J-C) déjà utilisé

• Définition du syllogisme chez les grecs: “Un raisonnement dans lequel, certains éléments étant posés, autre chose que ce qui est admis résulte nécessairement de ce qui est admis”

→ Exemples: “Tous les Hommes sont mortels. Or, Socrate est un Homme. Donc, Socrate est mortel.”

La majeur , la mineur, la conclusion syllogisme (le résultat du raisonnement syllogistique)

Rome de l’Antique

• Droit romain

• Rome de …

  • … la royauté

    → “Si un homme est tué par la foudre, que des funérailles lui soient refusées.”

    → Si + condition, conséquence

    → Loi de Numa Pompilius, 14 (Royauté : VIIIe siècle av. J-C - VIe siècle av. J-C

  • … la république

    → « Si on cite quelqu’un en justice, qu’il s’y rende. (…) »

    → Si + condition, conséquence

    → Loi des XII Tables, 1ère Table (République : VIe siècle av. J-C - Ier siècle av. J-C) (un des premier lois romain écrit)

  • … l’empire

    les sources juridique de l’empire romain:

    • le code

    • le digeste

    • les institutions (manuels d’enseignement de comprendre)

    • les novelles (constitution empiriales)

    → « Il y a deux parties à cette étude. Le droit public et le droit privé. »

    → Ulpien, Digeste, 1.1.1.2 (Empires : Ier siècle av. J-C - XVe siècle)

Italie du Moyen Age (XIIe siècle - XIIIe siècle)

• l’Italie du nord était de la 1e université en Bologne dans 11e siècle

  → au sein vont se développé les étude de juridique

  → figure de Glossateur et commentateurs et 1e page vont être de textes du droit romain

  • aujourd’hui dans les doctrines il y a des commentaire pour commenter exactement comment ils ont le fait les enseignant en Bologne

Europe du Moyen Age

• La traduction coutumière : des règles des usages en vigeur dans certaines régions de l’Europe normalement pas écrit

  → encore aujourd’hui est la coutume une source de droit

Europe de la Rainaissance (deux courants juridique)

• Humanisme juridique (XVIe siècle): valorise les droit subjective

  mettait l'accent sur l'étude des lois et du droit romain. Les humanistes juridiques croyaient que les anciens textes romains contenaient des idées importantes sur la justice et la gouvernance. Ils ont encouragé l'utilisation de la raison et de la logique pour interpréter les lois. Ces idées ont influencé le développement du système juridique moderne en mettant l'accent sur les droits de l'homme, la justice et l'équité. En gros, les humanistes juridiques du XVIe siècle ont contribué à façonner la façon dont nous comprenons et appliquons les lois aujourd'hui.

• Jus naturalisme (XVIIe siècle): droit naturel moderne = valorise le droit en tent que système et a beaucoup influencé les codes

  → « Le droit naturel est le système, l’assemblage ou le corps de ces mêmeslois(…). »

Europe des Lumières (XVIIIe siècle)

Montesquieu: théorisation de la séparation des pouvoirs

→ « Il y a, dans chaque Etat, trois sortes de pouvoir : la puissance législative, la puissance exécutrice des choses qui dépendent du droit des gens et la puissance exécutrice de celles qui dépendent du droit civil. »

Kant: démontre que le droit est complexe et pas définissable

→ « Les juristes cherchent encore une définition pour leur concept de droit

Europe des codification civiles nationales (XIXe siècle - XXe siècle)

• Code civil des Français (Portalis ; 1804)

• Allgemeines Bürgerliches Gesetzbuch (von Zeiller ; 1812)

• Codice civile del Regno d’Italia (Pisanelli ; 1866)

• Bürgerliches Gesetzbuch (Windscheid ; 1900)

• Code civil suisse (Huber ; 1912) = repense de 4 et 5