Histoire du Droit - Notes Preparation

Introduction

  • Le droit est profondément déterminé par son histoire et celle des sociétés où il s'applique.
  • Montesquieu : "Il faut éclairer l’histoire par les lois et les lois par l’histoire."
  • L'histoire du droit aide à comprendre les normes et institutions.
  • L'historien du droit doit comprendre les concepts et le langage juridique.
  • Jean Gaudemet souligne l'importance de la chronologie.
  • L'histoire du droit s'inscrit dans le cadre géographique de la Méditerranée.

Chapitre 1 : Les naissances multiples du droit

Paragraphe 1 : Le droit par le temps : La coutume

A. Les éléments constitutifs problématiques de la coutume
  • La coutume est une règle juridique définitive et contraignante.
  • Éléments matériels : Usage répétitif dans la communauté.
  • Éléments psychologiques : Conviction de son caractère obligatoire.
  • Problèmes de définition et de preuve de la coutume.
B. Les mouvements de compilation des coutumes
  1. Compilations savantes : Entre le 2e siècle et le Moyen Âge.
    • Aide à la clarté et efficacité des règles juridiques.
  2. Compilations officielles : Interventions royales à partir du 15e siècle.
    • Problèmes de valeurs juridiques comparées aux lois.
  3. Compilations coloniales en Kabylie : 19e siècle.
    • Application des coutumes kabyles dans un contexte colonial spécifique.

Paragraphe 2 : Le temps des législateurs : Les mouvements de codification

A. Les codifications grecques
  • Solon (640-558 av. J.-C) a introduit des réformes visant à restaurer l'équilibre social.
B. Les codifications romaines
  • Lois des XII tables: écrites par le peuple pour garantir une justice et des droits clairs.
  • Code Théodosien : Collection de lois émise à l'ère chrétienne.
  • Code Justinien : Assure la continuité du droit romain jusqu'à nos jours.

Paragraphe 3 : Les institutions phares du monde méditerranéen

A. Carthage
  • Suffètes : Dirigeants élus.
  • Assemblées représentatives : Sénat et assemblée populaire.
  • Juges : Corps puissant et inamovible.
B. La conception du pouvoir à Rome
  1. La république : Un système qui valorise les libertés civiques.
  2. L'empire : Système autocratique et expansionniste.

Paragraphe 4 : La citoyenneté romaine

A. Le citoyen romain, citoyen du monde
  • Caractéristiques : Ouverte, avec des obligations et des droits.
  • Processus d'extension de la citoyenneté : Évolutions historiques marquantes.