L'Exercice_Comptable

Université de Neuchâtel

  • L'Exercice Comptable

  • Université de Fribourg - Chaire de Comptabilité & Analyse Financières

La reconnaissance du résultat 1/2

  • Produits:

    • Réalisés durant la période de référence.

    • Augmentent les actifs ou diminuent les dettes, augmentant les capitaux propres sans apport des propriétaires. (RPC cadre conceptuel)

  • Charges:

    • Réalisées durant la période de référence.

    • Diminution des actifs ou augmentation des dettes, diminuant les capitaux propres sans distribution ou remboursement aux propriétaires. (RPC cadre conceptuel)

La reconnaissance du résultat 2/2

  • Les produits et charges doivent être enregistrés si les modifications d’actifs ou dettes sont déterminables avec fiabilité (RPC cadre conceptuel).

  • Calcul du résultat:

    • La différence entre les produits et les charges. (RPC cadre conceptuel)

  • Présentation:

    • Conformément aux principes de délimitation périodique et du rattachement (CO art. 958b).

Reconnaissance d’un produit

  • Critères:

    1. Livraison du bien et/ou fourniture du service ?

    2. Montant objectivement mesurable ?

    • Si oui, produit reconnu, sinon non.

Rattachement des charges aux produits

  • Les efforts accomplis doivent être rattachés aux bénéfices générés.

  • Exemple:

    • Coût des ventes enregistré en stocks jusqu'à la vente (produit).

Charge rattachée au produit

  • Reconnaissance:

    • Période courante : comptabilisation immédiate.

    • Période future : capitalisation au bilan, comptabilisation future.

Exemple de reconnaissance

  • Événement: Une représentation par la société Cirque BIZ le 05/01/N+1, année fiscale se terminant le 31/12/N.

  • Ventes: 1 M CHF, paiements et coûts associés.

Travailler en fin d’exercice

  1. Opérations continuent malgré la fin artificielle de l’exercice.

  2. Ajustements nécessaires pour refléter la réalité financière.

  3. Écritures de régularisation nécessaires.

Déroulement de la comptabilité financière

  1. Début d’exercice:

    • Élaboration/modification du plan comptable.

    • Ouverture des comptes.

    • Extourne des comptes de régularisation.

  2. Cours de l’exercice:

    • Imputation des pièces comptables, saisie au journal, report dans les comptes.

  3. Fin d’exercice:

    • Établissement des inventaires.

    • Écritures d’ajustement (amortissements, provisions, etc.).

    • Détermination du résultat en clôturant les comptes de charges et produits.

    • Établissement du bilan.

    • Analyse des résultats.

Principe des écritures de régularisation

  1. Définition:

    • Changement du solde d'un compte via une écriture de régularisation.

    • Objectif: meilleure détermination des produits/charges et de la valeur des éléments d'actif/passif.

  2. Comptabilisation:

    • Réalisée au Journal Général pour garantir la précision des comptes.

    • Permet la préparation des états financiers conformes aux PCGR.

Ajustements en fin d’exercice

  1. Revenus non comptabilisés:

    • Produits gagnés mais non comptabilisés.

    • Exemples incluent intérêts et loyers à recevoir.

  2. Encaissements non produits:

    • Produits constatés d’avance (ex. loyers versés d’avance).

  3. Charges non comptabilisées:

    • Charges encourues non enregistrées (ex. loyers à payer).

  4. Débours:

    • Charges encourues qui serviront pour l’exercice prochain (ex. assurances payées d’avance).

Conclusion

  • L'exercice comptable nécessite des ajustements minutieux pour assurer une présentation fidèle des résultats financiers et respecter les principes comptables.